Rapport législatif
Sénat
Culture
Déposé le 16/10/2024
Sommaire
- Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023 : Culture
- Les informations clés Les informations clés
- Nature
- Structure en charge
- RAPPORTEURS
- En savoir plus sur le texte
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONSDES RAPPORTEURS SPÉCIAUX
- I. L'EXÉCUTION DES CRÉDITS DE LA MISSION EN 2023 CONFIRME LA SORTIE DE CRISE
- II. LES OBSERVATIONS DES RAPPORTEURS SPÉCIAUX
- Les thèmes associés à ce dossier
- Les informations clés Les informations clés