Rapport législatif
Sénat
Culture
Déposé le 17/06/2026
Sommaire
- Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025 : Culture
- Les informations clés Les informations clés
- Nature
- Structure en charge
- RAPPORTEURS
- En savoir plus sur le texte
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONSDES RAPPORTEURS SPÉCIAUX
- I. L'EXÉCUTION DES CRÉDITS DE LA MISSION EN 2025 : UNE EXÉCUTION PROCHE DES PRÉVISIONS, MALGRÉ LES RÉGULATIONS BUDGÉTAIRES
- II. LES OBSERVATIONS DES RAPPORTEURS SPÉCIAUX
- Les thèmes associés à ce dossier
- Les informations clés Les informations clés