Proposition de loi élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade
Rachid TemalSER
Sénateur — Val-d'Oise
L'essentiel
Synthèse du SénatÀ l'invitation de son rapporteur, M. Rachid Temal (Groupe socialiste, écologiste et républicain), la commission a adopté le texte sans modification.
Sommaire
- Proposition de loi élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade
- Les informations clés Les informations clés
- Nature
- Structure en charge
- RAPPORTEUR
- ESSENTIEL
- En savoir plus sur le texte
- L'ESSENTIEL
- I. RECONSTITUER LA CARRIÈRE D'ALFRED DREYFUS, UNE EXIGENCE DE JUSTICE
- II. UNE MESURE QUI EXIGE UNE DISPOSITION LÉGISLATIVE EXCEPTIONNELLE
- III. UNE MESURE NÉCESSAIRE MAIS SANS DOUTE NON SUFFISANTE
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- Les thèmes associés à ce dossier
- Les informations clés Les informations clés
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