Rapport législatif Sénat

Proposition de loi élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade

Déposé le 29/10/2025

Rachid Temal

Rachid Temal SER

Sénateur — Val-d'Oise

L'essentiel

Synthèse du Sénat

À l'invitation de son rapporteur, M. Rachid Temal (Groupe socialiste, écologiste et républicain), la commission a adopté le texte sans modification.

Sommaire
  • Proposition de loi élevant Alfred Dreyfus au grade de général de brigade
    • Les informations clés Les informations clés
      • Nature
      • Structure en charge
      • RAPPORTEUR
      • ESSENTIEL
      • En savoir plus sur le texte
    • L'ESSENTIEL
      • I. RECONSTITUER LA CARRIÈRE D'ALFRED DREYFUS, UNE EXIGENCE DE JUSTICE
      • II. UNE MESURE QUI EXIGE UNE DISPOSITION LÉGISLATIVE EXCEPTIONNELLE
      • III. UNE MESURE NÉCESSAIRE MAIS SANS DOUTE NON SUFFISANTE
    • EXAMEN EN COMMISSION
    • LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
    • Les thèmes associés à ce dossier

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