L’océan, du 8 au 10 juin 2025
Bruno FuchsDEM
Député — Haut-Rhin (6)
Pascale GotSOC
Députée — Gironde (5)
Alexandra MassonRN
Députée — Alpes-Maritimes (4)
Hervé BervilleEPR
Député — Côtes-d'Armor (2)
Pierre-Yves CadalenLFI-NFP
Député — Finistère (2)
Jean-Louis RoumégasECOS
Député — Hérault (1)
Sommaire
- Introduction
- I. L’exploitation croissante des eaux internationales : entre convoitise et encadrement
- A. Un cadre juridique international complexe
- B. Un milieu maritime porteur de richesses
- C. Un écosystème maritime fragile et menacé
- II. La troisième conférence des Nations unies sur l’océan de Nice : un rendez-vous essentiel pour la gouvernance des océans et des enjeux maritimes
- A. Le plus grand sommet sur l’océan jamais organisé à aussi haut niveau politique
- B. La mise en lumière des défis de la préservation des milieux marins
- C. Des résultats manifestes pour la communauté internationale mais aussi la France
- I. L’exploitation croissante des eaux internationales : entre convoitise et encadrement
- Examen en commission
- Annexe : liste des personnes entendues par la délégation de la commission
- Appréciation complémentaire portée à titre personnel par M. Pierre-Yves Cadalen (LFI-NFP)
Ce rapport porte sur un texte suivi par NosParlementaires.
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