Recherche.
Un nom, une circonscription, une commune, un mot-clé — tout y passe.
Sur ce thème : titres de séjour
Les députés les plus actifs sur « titres de séjour »
- Éric Pauget Droite Républicaine
- Élisa Martin La France insoumise - Nouveau Front Populaire
- Mickaël Bouloux Socialistes et apparentés
- Christine Pirès Beaune Socialistes et apparentés
- Sylvain Carrière La France insoumise - Nouveau Front Populaire
- Antoine Villedieu Rassemblement National
Fréquence dans le temps
oct. 2017
nov.
déc.
janv. 2018
févr.
mars
avr.
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
janv. 2019
févr.
mars
avr.
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
janv. 2020
févr.
mars
avr.
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
janv. 2021
févr.
mars
avr.
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
janv. 2022
févr.
mars
avr.
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
janv. 2023
févr.
mars
avr.
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
janv. 2024
févr.
mars
avr.
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
janv. 2025
févr.
mars
avr.
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
janv. 2026
févr.
mars
avr.
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
Qui en parle le plus
- Taxe de séjour applicable aux hébergements insolites Question écrite · Sénat · Jean Louis Masson
- Obstacles rencontrés par les familles ukrainiennes bénéficiant de la protection temporaire Question écrite · Sénat · Mathilde Ollivier
- Bilan chiffré du régime proportionnel des non classés Question écrite · Assemblée nationale · Sandra Delannoy
- Sécurité des données personnelles à la suite d'incidents affectant les services Question écrite · Assemblée nationale · Arnaud Saint-Martin
- Contrats de séjour temporaires dans les établissements pour personnes âgées dépendantes Question écrite · Sénat · Esther Sittler
- Prolongation des courts séjours dans l'espace Schengen durant la pandémie Covid-19 Question écrite · Sénat · Jean-Yves Leconte
- Calcul des jours de location pour les meublés de tourisme Question écrite · Sénat · Sonia de La Provôté
- Calcul des jours de location pour les meublés de tourisme Question écrite · Sénat · Brigitte Micouleau
- Calcul des jours de location pour les meublés de tourisme Question écrite · Sénat · Dominique Estrosi Sassone
- Collecte de la taxe de séjour Question écrite · Sénat · Jean-Luc Fichet
- Taxe additionnelle à la taxe de séjour dans les communes franciliennes au profit d'Île-de-France Mobilités Question orale sans débat · Sénat · Jocelyne Guidez
- Chiffres de l'implication des ressortissants afghans dans la délinquance Question écrite · Assemblée nationale · Marie-France Lorho
- Modalités de calcul des attributions de compensation Question écrite · Sénat · Michel Canévet
- Assurance chômage et mobilité en Europe Question écrite · Sénat · Joëlle Garriaud-Maylam
- Centralisation envisagée de la taxe de séjour et risque pour le tourisme local Question écrite · Sénat · Lauriane Josende
- Conséquences du précompte social pour les acteurs du tourisme rural Question écrite · Sénat · Nathalie Delattre
- Conditions d'immatriculation auprès d'Atout France des petites structures touristiques et garantie bancaire Question écrite · Sénat · Cédric Vial
- Conditions d'immatriculation auprès d'Atout France des petites structures touristiques et garantie bancaire Question écrite · Sénat · Cédric Vial
- Suspension de la délivrance de visas de « court séjour » en France par les consulats Question écrite · Sénat · Évelyne Renaud-Garabedian
- Conséquences financières de la crise sanitaire sur les communes Question orale sans débat · Sénat · Hervé Maurey