Recherche.
Un nom, une circonscription, une commune, un mot-clé — tout y passe.
Sur ce thème : titres de séjour
Les députés les plus actifs sur « titres de séjour »
- Éric Pauget Droite Républicaine
- Élisa Martin La France insoumise - Nouveau Front Populaire
- Mickaël Bouloux Socialistes et apparentés
- Christine Pirès Beaune Socialistes et apparentés
- Sylvain Carrière La France insoumise - Nouveau Front Populaire
- Antoine Villedieu Rassemblement National
Fréquence dans le temps
oct. 2017
nov.
déc.
janv. 2018
févr.
mars
avr.
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
janv. 2019
févr.
mars
avr.
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
janv. 2020
févr.
mars
avr.
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
janv. 2021
févr.
mars
avr.
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
janv. 2022
févr.
mars
avr.
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
janv. 2023
févr.
mars
avr.
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
janv. 2024
févr.
mars
avr.
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
janv. 2025
févr.
mars
avr.
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
nov.
déc.
janv. 2026
févr.
mars
avr.
mai
juin
juil.
août
sept.
oct.
Qui en parle le plus
- Impact du PLF 2026 sur le secteur CHRD Question écrite · Assemblée nationale · Sophie Ricourt Vaginay
- Impossibilité pour les jeunes ressortissants ukrainiens de présenter l'examen du permis de conduire Question écrite · Sénat · Angèle Préville
- Mise en œuvre de l'article L. 435-4 du CESEDA relatif aux métiers en tension Question écrite · Assemblée nationale · Stéphane Mazars
- Accès au passe sanitaire ou vaccinal pour les étudiants français en étude, stage ou séjour à l'étranger Question écrite · Sénat · Nicole Bonnefoy
- Accès au passe sanitaire ou vaccinal pour les étudiants français en étude, stage ou séjour à l'étranger Question écrite · Sénat · Nicole Bonnefoy
- Alerte relative à la situation financière du centre pédiatrique des Côtes Question orale sans débat · Assemblée nationale · Anne Bergantz
- Revenu de solidarité active et prime d'activité pour les Français de retour de l'étranger en raison de la pandémie de Covid-19 Question écrite · Sénat · Jean-Yves Leconte
- Renforcement du contrôle des collectivités territoriales par l'évolution de la collecte de la taxe de séjour par les opérateurs numériques Question écrite · Sénat · Sylviane Noël
- Cotisation d'assurance maladie et pensions de retraite complémentaire des Français de l'étranger Question écrite · Sénat · Robert del Picchia
- Gestion par la CPAM de Seine-et-Marne des démarches des pensionnés résidant à l'étranger Question écrite · Sénat · Jean-Luc Ruelle
- Maintien du droit au séjour à l'issue d'un parcours de sortie de la prostitution Question écrite · Assemblée nationale · Hervé Saulignac
- Dysfonctionnements dans le reversement aux collectivités de la taxe de séjour Question écrite · Sénat · Daniel Laurent
- Prélèvement de la cotisation d'assurance maladie pour les pensionnés résidant à l'étranger Question écrite · Sénat · Évelyne Renaud-Garabedian
- Assouplissement des démarches pour l'obtention d'un visa de long séjour Question écrite · Sénat · Cyril Pellevat
- Application du référentiel Marianne dans les consulats français Question écrite · Sénat · Ronan Le Gleut
- Délivrance des cartes européennes de stationnement aux associations pour les adultes et jeunes handicapés Question écrite · Sénat · Christian Redon-Sarrazy
- Lenteur dans le processus d'obtention du permis international de conduire Question écrite · Assemblée nationale · Laure Miller
- API Meublés et accompagnement des villes moyennes Question écrite · Assemblée nationale · Josiane Corneloup
- Diminution des séjours collectifs pour la jeunesse et moyens envisagés pour appuyer ce secteur Question écrite · Sénat · Else Joseph
- Diminution des séjours collectifs pour la jeunesse et moyens envisagés pour appuyer ce secteur Question écrite · Sénat · Else Joseph