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Sur ce thème : Transports & mobilités
Les députés les plus actifs sur « Transports & mobilités »
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- Ian Boucard Droite Républicaine
- Éric Michoux Union des droites pour la République
- Philippe Fait Horizons & Indépendants
- Guillaume Gouffier Valente Ensemble pour la République
- Vincent Caure Ensemble pour la République
Qui en parle le plus
- Renforcement de la sûreté dans les transports Proposition de loi · ADOPTSEANCE
- Renforcement de la sûreté dans les transports Proposition de loi · ADOPTSEANCE
- portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d’information, de transport, de santé, d’agriculture et de pêche Projet de loi · adopté
- Projet de loi-cadre relatif au développement des transports Rapport · ADOPTCOM
- rapport d'information déposé par la délégation aux outre-mer sur l’impact des taxes et redevances qui s’appliquent au transport aérien desservant les outre-mer Rapport d'information
- Importance de la décarbonation du transport routier Résolution · ADOPTSEANCE
- Projet de loi-cadre relatif au développement des transports Projet de loi · ADOPTSEANCE
- Permettre l’exclusion des étrangers en situation irrégulière du bénéfice de la tarification sociale dans les transports Proposition de loi
- Conditions des délégations de compétences en matière de transports scolaires Proposition de loi · ADOPTSEANCE
- rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, Projet de loi-cadre relatif au développement des transports (n°394). Rapport · adopté
- rapport établi au nom de l'office, sur l’évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l’article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités Rapport
- Projet de loi-cadre relatif au développement des transports Projet de loi · ADOPTCOM
- Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique Rapport · ADOPTCOM
- portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d’information, de transport, de santé, d’agriculture et de pêche Projet de loi · adopté
- Conditions des délégations de compétences en matière de transports scolaires Proposition de loi · adoptée
- relative au renforcement de la sûreté dans les transports Proposition de loi · ADOPTCOM
- Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique Proposition de loi · ADOPTCOM
- Renforcement de la sûreté dans les transports Proposition de loi · Partiellement conforme
- Renforcement de la sûreté dans les transports Proposition de loi · ADOPTSEANCE
- Projet de loi-cadre relatif au développement des transports Projet de loi · adopté