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Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
Rapport
Adopté en commission
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Amendements (0)
Aucun amendement lié à ce texte.
Scrutins (16)
l'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
12/05/2026
POUR: 0
CONTRE: 0
Abst: 0
l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
12/05/2026
POUR: 0
CONTRE: 0
Abst: 0
l'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
12/05/2026
POUR: 0
CONTRE: 0
Abst: 0
l'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
12/05/2026
POUR: 0
CONTRE: 0
Abst: 0
l'article 4 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
12/05/2026
POUR: 0
CONTRE: 0
Abst: 0
l'amendement n° 8 de M. Tavel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
12/05/2026
POUR: 0
CONTRE: 0
Abst: 0
l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
12/05/2026
POUR: 0
CONTRE: 0
Abst: 0
l'amendement n° 14 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
12/05/2026
POUR: 0
CONTRE: 0
Abst: 0
l'amendement n° 15 de M. Tavel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
12/05/2026
POUR: 0
CONTRE: 0
Abst: 0
l'amendement n° 12 de M. Tavel après l'article 7 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
12/05/2026
POUR: 0
CONTRE: 0
Abst: 0
l'ensemble de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
12/05/2026
POUR: 0
CONTRE: 0
Abst: 0
l'amendement n° 50 du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
12/05/2026
POUR: 0
CONTRE: 0
Abst: 0
l'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
12/05/2026
POUR: 0
CONTRE: 0
Abst: 0
l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
12/05/2026
POUR: 0
CONTRE: 0
Abst: 0
l'amendement n° 9 de M. Coquerel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
12/05/2026
POUR: 0
CONTRE: 0
Abst: 0
l'amendement n° 38 de M. Tavel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).
12/05/2026
POUR: 0
CONTRE: 0
Abst: 0