Alain Duffourg

Soutien de l'État aux établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 20/04/2023 • #11#

État de l'enseignement de l'architecture en France

Question écrite • Culture • 20/04/2023 • #8#11#

Conséquences de l'abrogation de l'article 60 du code des douanes

Question écrite • Justice • 20/04/2023 • #17#

Retenues collinaires contre la sécheresse

Question au Gouvernement • Agriculture et souveraineté alimentaire • 02/03/2023 • #2#14#

Suppression de l'enseignement de la technologie en sixième à compter de la rentrée 2023

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 23/02/2023 • #11#

Révision des normes européennes de commercialisation des volailles fermières

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 16/02/2023 • #2#31#

Pénurie de paracétamol et de certains antibiotiques

Question écrite • Santé et prévention • 16/02/2023 • #23#

Complément de traitement indiciaire pour les services d'aide et d'accompagnement à domicile des centres intercommunaux d'action sociale

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 09/02/2023 • #23#30#

Situation des services d'aide et d'accompagnement à domicile publics

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 09/02/2023 • #23#26#

Encadrement des relations contractuelles entre les constructeurs automobiles et les concessionnaires

Question écrite • Transports • 26/01/2023 • #13#31#

Conséquences de l'influenza aviaire pour les aviculteurs et la filière des palmipèdes à foie gras

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 26/01/2023 • #2#

Situation des caisses d'allocations familiales dans la perspective de la nouvelle convention d'objectifs et de gestion

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 12/01/2023 • #25#

Revalorisation de la profession de secrétaire de mairie

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 08/12/2022 • #6#30#

Publication du décret sur l'adressage communal

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 24/11/2022 • #6#

Fin d'année scolaire anticipée dans les collèges et lycées

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 27/10/2022 • #11#

Prise en compte des contrats de travaux d'utilité collective dans les relevés de retraite

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 27/10/2022 • #23#25#30#

Retraite des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 27/10/2022 • #21#25#

Bilan et perspectives de la création du statut d'infirmier en pratique avancée

Question écrite • Organisation territoriale et professions de santé • 27/10/2022 • #23#30#

Bilan de la présidence française de l'Union européenne sur les itinéraires culturels du Conseil de l'Europe

Question écrite • Culture • 29/09/2022 • #8#31#

Mise en œuvre du plan tourisme pour les itinéraires culturels du Conseil de l'Europe

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 04/08/2022 • #8#20#31#

Mise en œuvre de MaPrimeRenov'

Question écrite • Ville et logement • 28/07/2022 • #18#

Recherches sur la sclérose latérale amyotrophique ou maladie de Charcot

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 28/07/2022 • #23#

Accès au concours d'inspecteur d'académie–inspecteur pédagogique régional des enseignants issus des établissements d'enseignement privé sous contrat

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 28/07/2022 • #11#16#

Baisse des subventions du programme Erasmus+

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 14/07/2022 • #11#

Bilan et élargissement du Pass'Sport pour la rentrée 2022-2023

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 14/07/2022 • #11#

Lutte contre la maladie d'Alzheimer

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#

Label du patrimoine européen

Question écrite • Culture • 14/07/2022 • #8#

Instituts de formation sanitaire et sociale de la Croix-Rouge

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#

Instauration du « zéro vacance » en complémentarité du « zéro artificialisation nette »

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #3#14#

Pharmacies en milieu rural

Question écrite • Organisation territoriale et professions de santé • 14/07/2022 • #23#