Alain Duffourg

Tarifs de revente d'électricité photovoltaïque par les agriculteurs

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#12#

Protection des données personnelles de santé

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#25#

Avenir des structures départementales de formation des enseignants

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 20/06/2024 • #11#30#

Création de résidences de répit partagé

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 13/06/2024 • #23#

Financement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 06/06/2024 • #23#

Chèque-emploi associatif pour les acteurs de course landaise

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 30/05/2024 • #8#30#

Protection des données personnelles de santé

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#

Situation de l'accueil familial

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 16/05/2024 • #23#

Fonds d'urgence pour les viticulteurs

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 11/04/2024 • #2#

Soutien à la filière des palmipèdes à foie gras : poursuite de la vaccination et garantie de la qualité du foie gras

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 07/03/2024 • #2#

Mesures en faveur du bâtiment et des travaux publics

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 15/02/2024 • #10#13#20#

Conséquences de la maladie hémorragique épizootique sur l'élevage bovin

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 25/01/2024 • #2#

Nécessité de moyens supplémentaires associés aux missions du centre national de la prévention des feux

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 19/10/2023 • #14#21#

Mise en oeuvre du plan de reconquête du tourisme « Destination France »

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 19/10/2023 • #3#20#

Délais pour l'établissement de procurations

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 19/10/2023 • #6#22#

Dégâts occasionnés aux vignobles par le mildiou, indemnisations et création d'un fonds d'urgence

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 12/10/2023 • #2#

Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 28/09/2023 • #10#12#

Accès aux soins pour les personnes handicapées

Question écrite • Santé et prévention • 10/08/2023 • #23#

Lutte contre la stigmatisation des personnes atteintes de troubles psychiques sévères

Question écrite • Santé et prévention • 10/08/2023 • #23#

Augmentation des droits d'accises sur les vins et boissons alcoolisées

Question écrite • Comptes publics • 27/07/2023 • #2#10#

Statut des assistants de régulation médicale

Question écrite • Santé et prévention • 20/07/2023 • #23#

Fusion des fonctions des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 13/07/2023 • #11#23#

Statut des accompagnants des élèves en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 13/07/2023 • #23#

Avancées du quatrième plan autisme en France

Question écrite • Santé et prévention • 29/06/2023 • #23#

Vaccination des volailles et palmipèdes

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 29/06/2023 • #2#

Conséquences de la révision de la directive européenne sur les émissions industrielles

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 08/06/2023 • #14#31#

Soutien aux maisons de naissance

Question écrite • Santé et prévention • 08/06/2023 • #23#

Routes nationales dans le Gers

Question orale sans débat • Transports • 04/05/2023 • #29#

Conséquences de l'application du décret n° 2022-257 du 22 février 2022 pour les travailleurs en situation de handicap

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 27/04/2023 • #25#

Soutien de l'État aux établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 20/04/2023 • #11#