Alain Fouché
- Les Indépendants
- commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
(500 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(20.2% des traités)
au Gouvernement
Situation de la justice en France
Conséquences de la crise sanitaire sur les discothèques et les établissements de nuit
Police française et contexte sécuritaire
Accueillants familiaux et assurance chômage
Nécessité d'accompagner les familles dont les enfants ne sont pas accueillis à l'école
Importations de bois de chauffage en provenance des pays de l'Est
Frais d'obsèques dans le contexte de crise sanitaire liée au Covid-19
Sous-utilisation des cliniques et hôpitaux privés dans la gestion de la crise sanitaire
Augmentation du plafond de paiement par carte bancaire « sans contact »
Situation particulière des cabinets dentaires dans ce contexte de crise sanitaire
Transparence sur le nombre de contaminations et de décès liés au coronavirus
Risques pour la sécurité liés à l'usage des engins de déplacement personnel motorisés
Risques de pénurie de médicaments liés au coronavirus
Contrôle des conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Démarchages téléphoniques abusifs
Lien entre l'accidentologie et l'implantation des radars automatiques
Situation dans les banlieues
Baisse des dépenses en biologie médicale
Difficultés d'approvisionnement de certains médicaments et vaccins
Situation du logement social
Application du dispositif dit de Cahors sur les services départementaux d'incendie et de secours
Dérèglements climatiques
Prise en charge de la perte d'autonomie
Conséquences pour les chambres d'agriculture d'une baisse de leur financement
Rénovation de l'offre médico-sociale et inclusion en Nouvelle Aquitaine
Nouvelles inquiétudes quant à l'avenir des Fonderies du Poitou
Renouvellement des titres de séjour
Donneurs de sang
Conditions d'attribution de l'honorariat aux sapeurs-pompiers volontaires
Accidents de la route et programme pour y remédier
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires