Alain Fouché

Évaluation du phénomène d'accaparement du foncier agricole

Question écrite • Agriculture et alimentation • 05/07/2018 • #2#

Rachat des plans épargne retraite

Question écrite • Économie et finances • 05/07/2018 • #13#23#

Limitation à 80 km/h sur les routes et financement des campagnes publicitaires

Question écrite • Intérieur • 05/07/2018 • #21#29#

Fiscalité sur les monuments historiques

Question écrite • Économie et finances • 05/07/2018 • #8#10#

Informations relatives aux directives anticipées

Question écrite • Solidarités et santé • 05/07/2018 • #23#

Prescription de l'activité physique adaptée

Question écrite • Solidarités et santé • 21/06/2018 • #23#27#

Revalorisation des retraites agricoles

Question écrite • Économie et finances • 14/06/2018 • #2#25#

Statut d'infirmier de pratique avancée

Question écrite • Solidarités et santé • 07/06/2018 • #23#

Nécessité d'un plan vélo

Question écrite • Transports • 17/05/2018 • #29#

Situation fiscale des « Américains accidentels »

Question écrite • Action et comptes publics • 03/05/2018 • #1#10#

Rétablissement du bénéfice de la demi-part fiscale pour les veuf et veuves ayant élevé un enfant

Question écrite • Économie et finances • 26/04/2018 • #10#

Politique d'aménagement et d'équilibre des territoires

Question au Gouvernement • Intérieur (Mme la ministre auprès du ministre d'État) • 20/04/2018 • #3#

Situation d'urgence de l'insertion professionnelle sur le territoire de la région Nouvelle-Aquitaine

Question écrite • Travail • 29/03/2018 • #23#30#

Évaluation du phénomène d'accaparement du foncier agricole

Question écrite • Agriculture et alimentation • 15/03/2018 • #2#

Limitation à 80 km/h sur les routes et financement des campagnes publicitaires

Question écrite • Premier ministre • 08/03/2018 • #21#29#

Droits des propriétaires et locataires contre les occupations illégales

Question au Gouvernement • Intérieur • 16/02/2018 • #17#18#

Informations relatives aux directives anticipées

Question écrite • Solidarités et santé • 15/02/2018 • #23#

Procédure d'évacuation forcée des squatteurs

Question écrite • Intérieur • 15/02/2018 • #17#18#21#

Fiscalité sur les monuments historiques

Question écrite • Économie et finances • 08/02/2018 • #8#10#

Situation des départements face à la charge des mineurs non accompagnés

Question écrite • Intérieur • 08/02/2018 • #6#23#

Circuits courts

Question écrite • Agriculture et alimentation • 08/02/2018 • #2#

Situation des orthophonistes exerçant dans les hôpitaux publics

Question écrite • Solidarités et santé • 25/01/2018 • #23#

Problèmes liés à la dématérialisation des demandes de cartes grises

Question écrite • Intérieur • 25/01/2018 • #21#

Politique de la sécurité routière

Question écrite • Intérieur • 28/12/2017 • #10#21#29#

Accès aux services publics

Question écrite • Premier ministre • 23/11/2017 • #3#10#16#

Recherche sur les cancers pédiatriques

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 10/11/2017 • #23#24#

Rachat des plans épargne retraite

Question écrite • Action et comptes publics • 12/10/2017 • #13#23#

Situation du logement social

Question écrite • Cohésion des territoires • 05/10/2017 • #18#26#

Dérèglements climatiques

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 05/10/2017 • #1#14#