Anne-Marie Bertrand

Besoin de main-d'œuvre saisonnière de l'agriculture française

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/06/2020 • #2#30#31#

Retraite des agriculteurs

Question au Gouvernement • Agriculture et alimentation • 27/02/2020 • #2#23#25#30#

Suites données au rapport sur le fonctionnement des mesures de protection

Question écrite • Personnes handicapées • 13/02/2020 • #23#

Financement de l'hébergement d'urgence

Question écrite • Ville et logement • 16/01/2020 • #18#23#

Critiques des sénateurs après les débats relatifs au port du voile

Question au Gouvernement • Intérieur • 07/11/2019 • #21#22#26#

Délais de délivrance du titre de permis de conduire international

Question écrite • Intérieur • 24/10/2019 • #1#21#29#

Transfert de la compétence voirie aux communes des Bouches-du-Rhône

Question orale sans débat • Collectivités territoriales • 29/08/2019 • #6#10#

Devenir du recrutement en école d'orthophonie

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 25/04/2019 • #11#23#

Enjeux de la mobilité

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 28/03/2019 • #29#

Avenir du fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale

Question écrite • Économie et finances • 14/03/2019 • #20#30#

Devenir de la surveillance générale

Question écrite • Transports • 24/01/2019 • #21#29#

Manque de moyens pour la justice des mineurs

Question écrite • Justice • 29/11/2018 • #17#

Devenir du recrutement en école d'orthophonie

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 08/11/2018 • #11#23#

Conséquences de la mise en œuvre du forfait post-stationnement

Question écrite • Transports • 25/10/2018 • #21#29#

Exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

Question écrite • Économie et finances • 06/09/2018 • #2#30#

Devenir du recrutement en école d'orthophonie

Question orale sans débat • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 19/07/2018 • #11#23#

Ressources fiscales des chambres de commerce et d'industrie

Question écrite • Économie et finances • 28/06/2018 • #10#20#

Répercussions du relèvement des seuils d'assujettissement au contrôle légal d'un commissaire aux comptes

Question écrite • Économie et finances • 07/06/2018 • #10#13#

Pratique avancée infirmière comme une des solutions aux déserts médicaux

Question écrite • Solidarités et santé • 03/05/2018 • #23#

Refonte de la nomenclature d'appareillages orthopédiques

Question écrite • Solidarités et santé • 01/02/2018 • #23#25#

Recrutement de contractuels en lieu et place de candidats sur listes complémentaires

Question écrite • Éducation nationale • 01/02/2018 • #11#

Situation financière des EHPAD

Question écrite • Solidarités et santé • 21/12/2017 • #23#