Anne-Sophie Romagny

Encadrement des crèches et structures de jeunes enfants ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 18/04/2024 • #15#

Classement des fossés et des cours d'eau ↗

Question écrite • Mer et biodiversité • 18/04/2024 • #3#14#

Cas de titulaires de la complémentaire santé solidaire sans médecin traitant ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 18/04/2024 • #23#

Tarifs de revente d'électricité issue de panneaux photovoltaïques installés par des particuliers ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 18/04/2024 • #12#

Préparation du décret relatif aux élections professionnelles agricoles ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 18/04/2024 • #2#

Financement de la recherche scientifique pour les pôles ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 18/04/2024 • #14#24#

Soutien aux associations de secouristes pour les jeux olympiques ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 18/04/2024 • #21#

Retour de la consigne pour recyclage des bouteilles en plastique ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 18/04/2024 • #14#

Interdiction de la vente de nicotine aux mineurs ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 18/04/2024 • #23#

Avenir des centres techniques régionaux de la consommation ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 18/04/2024 • #10#

Précisions sur les résiliations des contrats de marché public des assurances des collectivités locales ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 18/04/2024 • #6#10#

Création d'une aire marine en Arctique et Antarctique ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 18/04/2024 • #1#14#

Récupération de la TVA sur les travaux d'entretien de cours d'eau ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 18/04/2024 • #5#6#14#

Situation de l'association Asalée ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 18/04/2024 • #23#

Oraux de fin de sixième année de médecine ↗

Question au Gouvernement • Enseignement supérieur et recherche • 04/04/2024 • #23#

Plateforme numérique du service d'accès aux soins ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 04/04/2024 • #3#23#

Fiscalité des friches industrielles en cours de reconversion ↗

Question écrite • Comptes publics • 21/03/2024 • #3#14#18#

Permettre à la nouvelle génération d'agriculteurs d'exercer pleinement et sereinement leur fonction de chef d'entreprise ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 21/03/2024 • #2#11#

Accompagnement des communes perdant le classement « zone de revitalisation rurale » ou « France ruralités revitalisation » ↗

Question orale • Collectivités territoriales et ruralité • 14/03/2024 • #6#

Difficultés rencontrées par les centres de formation en orthophonie entrainant une fragilisation de la prise en charge des patients ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 07/03/2024 • #23#

Suivi des dépistages organisés en milieu scolaire des troubles visuels, du langage et de la communication ↗

Question écrite • Santé et prévention • 29/02/2024 • #23#

Labellisation obligatoire pour les marques souhaitant utiliser le terme « équitable » dans leur dénomination de vente ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 29/02/2024 • #2#

Transfert du droit de pêche de l'État aux syndicats qui assurent l'entretien des cours d'eau domaniaux. ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 29/02/2024 • #2#

Informations personnelles relatives aux propriétés foncières sur les documents administratifs communiqués aux tiers ↗

Question écrite • Premier ministre • 29/02/2024 • #14#21#26#

Zones d'accélération et d'exclusion des énergies renouvelables ↗

Question orale • Industrie et énergie • 29/02/2024 • #12#14#

Décret de simplification pour le curage des cours d'eau ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 22/02/2024 • #3#14#

Récupération de la TVA sur les travaux d'entretien de cours d'eau ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 15/02/2024 • #5#6#14#

Classement des fossés et des cours d'eau ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 15/02/2024 • #3#14#

Financement de la recherche scientifique pour les pôles ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 01/02/2024 • #14#24#

Création d'une aire marine en Arctique et Antarctique ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 01/02/2024 • #1#14#