Anne-Sophie Romagny

Cas de titulaires de la complémentaire santé solidaire sans médecin traitant ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Financement de la recherche scientifique pour les pôles ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/10/2024 • #5#24#

Création d'une aire marine en Arctique et Antarctique ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 03/10/2024 • #1#14#

Récupération de la TVA sur les travaux d'entretien de cours d'eau ↗

Question écrite • Budget et comptes publics • 03/10/2024 • #5#

Labellisation obligatoire pour les marques souhaitant utiliser le terme « équitable » dans leur dénomination de vente ↗

Question écrite • Consommation • 03/10/2024 • #10#

Transfert du droit de pêche de l'État aux syndicats qui assurent l'entretien des cours d'eau domaniaux. ↗

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 03/10/2024 • #2#

Plateforme numérique du service d'accès aux soins ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Règles d'accueil des enfants d'assistantes maternelles dans les maisons d'assistantes maternelles ↗

Question écrite • Famille et petite enfance • 03/10/2024 • #15#

Cotisation des salariés chirurgiens-dentistes et sages-femmes ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Accès à l'information des solutions de protection et de rebond destinées aux indépendants ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#13#20#

Moyens alloués aux réseaux de santé périnatale ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Accès à l'information des solutions de protection et de rebond destinées aux indépendants ↗

Question écrite • Entreprises, tourisme et consommation • 27/06/2024 • #20#

Moyens alloués aux réseaux de santé périnatale ↗

Question écrite • Santé et prévention • 27/06/2024 • #23#

Inquiétudes sur les perspectives des greffes en France et mise en oeuvre du « plan greffe » ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 20/06/2024 • #23#

Transparence sur les coûts et l'origine de fabrication des prothèses dentaires en France ↗

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #23#

Cotisation des salariés chirurgiens-dentistes et sages-femmes ↗

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#25#

Avenir des gynécologues médicaux ↗

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#

Dispositif « Notre école, faisons-la ensemble » ↗

Question orale • Éducation nationale et jeunesse • 23/05/2024 • #11#

Évolution des zones de revitalisation rurale ↗

Question au Gouvernement • Collectivités territoriales et ruralité • 23/05/2024 • #6#

Démarchage téléphonique abusif ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 23/05/2024 • #13#20#26#

Prise en compte des contributions et besoins des infirmiers-anesthésistes ↗

Question écrite • Santé et prévention • 23/05/2024 • #23#

Règles d'accueil des enfants d'assistantes maternelles dans les maisons d'assistantes maternelles ↗

Question écrite • Enfance, jeunesse et familles • 09/05/2024 • #23#

Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/05/2024 • #10#14#

Révision du plafond de la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers ↗

Question écrite • Comptes publics • 25/04/2024 • #5#6#10#

Délais de traitement et de paiement des dossiers MaPrim'Rénov et certificats d'économie d'énergie ↗

Question orale • Transition écologique et cohésion des territoires • 25/04/2024 • #12#18#20#

Prise en compte des drogues de synthèse dans la mission sur les racines et les déterminants des conduites addictives chez les jeunes ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 18/04/2024 • #23#

Accord du patient lors de la cession de patientèle ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 18/04/2024 • #23#

Examens cliniques objectifs structurés ↗

Question écrite • Santé et prévention • 18/04/2024 • #11#23#

Taux d'endettement et prise en compte du reste à vivre ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 18/04/2024 • #10#

Concertation pour la protection des glaciers métropolitains ↗

Question écrite • Mer et biodiversité • 18/04/2024 • #14#