Anne-Sophie Romagny

Accès à l'information des solutions de protection et de rebond destinées aux indépendants

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#13#20#

Inquiétudes sur les perspectives des greffes en France et mise en oeuvre du « plan greffe »

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Baisse des tarifs des actes de biologie médicale

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Quatrième année du diplôme d'études spécialisées de médecine générale

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #11#23#

Précisions sur les résiliations des contrats de marché public des assurances des collectivités locales

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#

Retour de la consigne pour recyclage des bouteilles en plastique

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#

Accord du patient lors de la cession de patientèle

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Concertation pour la protection des glaciers métropolitains

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#

Révision du plafond de la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers

Question écrite • Budget et comptes publics • 03/10/2024 • #5#

Plateforme numérique du service d'accès aux soins

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Prise en compte des contributions et besoins des infirmiers-anesthésistes

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Taux d'endettement et prise en compte du reste à vivre

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#

Classement des fossés et des cours d'eau

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #3#14#

Règles d'accueil des enfants d'assistantes maternelles dans les maisons d'assistantes maternelles

Question écrite • Famille et petite enfance • 03/10/2024 • #15#

Récupération de la TVA sur les travaux d'entretien de cours d'eau

Question écrite • Budget et comptes publics • 03/10/2024 • #5#

Moyens alloués aux réseaux de santé périnatale

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Difficultés rencontrées par les centres de formation en orthophonie entrainant une fragilisation de la prise en charge des patients

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/10/2024 • #23#

Labellisation obligatoire pour les marques souhaitant utiliser le terme « équitable » dans leur dénomination de vente

Question écrite • Consommation • 03/10/2024 • #10#

Cotisation des salariés chirurgiens-dentistes et sages-femmes

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Suivi des dépistages organisés en milieu scolaire des troubles visuels, du langage et de la communication

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Avenir des gynécologues médicaux

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Prévention et dépistage des cancers gynécologiques

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Création d'une aire marine en Arctique et Antarctique

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 03/10/2024 • #1#14#

Informations personnelles relatives aux propriétés foncières sur les documents administratifs communiqués aux tiers

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 03/10/2024 • #2#6#

Transfert du droit de pêche de l'État aux syndicats qui assurent l'entretien des cours d'eau domaniaux.

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 03/10/2024 • #2#

Fiscalité des friches industrielles en cours de reconversion

Question écrite • Budget et comptes publics • 03/10/2024 • #5#

Cas de titulaires de la complémentaire santé solidaire sans médecin traitant

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Démarchage téléphonique abusif

Question écrite • Consommation • 03/10/2024 • #10#

Accès à l'information des solutions de protection et de rebond destinées aux indépendants

Question écrite • Entreprises, tourisme et consommation • 27/06/2024 • #20#

Moyens alloués aux réseaux de santé périnatale

Question écrite • Santé et prévention • 27/06/2024 • #23#