Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Arnaud Bazin Les Républicains
Sénateur — Val-d'Oise

Arnaud Bazin

  • Les Républicains
  • Commission des finances
99.7% participation aux scrutins
(951 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
140 amendements déposés
(1er signataire)
25 amendements adoptés
(19.8% des traités)
96 questions
au Gouvernement

Prescriptions de psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs »

Question écrite • Solidarités et santé • 21/02/2019 • #23#

Répondue

Durcissement des règles concernant l'identification de nos concitoyens dans les bureaux électoraux

Question écrite • Intérieur • 21/02/2019 • #22#

Répondue

Application de la loi Egalim

Question écrite • Agriculture et alimentation • 07/02/2019 • #2#10#

Répondue

Plafonnement des promotions à 34 % dans le cadre de la loi Egalim

Question écrite • Agriculture et alimentation • 07/02/2019 • #2#10#

Répondue

Augmentation des prix et impact sur le pouvoir d'achat

Question écrite • Agriculture et alimentation • 07/02/2019 • #2#10#

Répondue

Demandes de subventions dans le cadre du projet « Écoles numériques innovantes et ruralité » dans le Val-d'Oise

Question écrite • Collectivités territoriales • 31/01/2019 • #6#

En attente

Opportunité de légiférer sur la question des « loot boxes » dans le jeu vidéo

Question écrite • Numérique • 31/01/2019 • #10#

Répondue

Conséquences du CETA et étiquetage des viandes provenant du Canada

Question écrite • Agriculture et alimentation • 17/01/2019 • #2#10#31#

Répondue

Effets négatifs de la pollution sonore des océans sur la vie marine

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 20/12/2018 • #14#

Répondue

Maintien du remboursement des médicaments homéopathiques

Question écrite • Solidarités et santé • 06/12/2018 • #23#

Répondue

Projet de fermeture du groupement hospitalier Carnelle Portes de l'Oise

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 06/12/2018 • #3#25#

Répondue

Recrudescence de faux taxis aux abords des aéroports parisiens

Question écrite • Intérieur • 29/11/2018 • #21#29#

Répondue

Découvertes nombreuses d'animaux sauvages en captivité

Question écrite • Intérieur • 22/11/2018 • #14#21#

Répondue

Prochaine disparition du code de sécurité pour les achats en ligne

Question écrite • Économie et finances • 15/11/2018 • #10#24#

Répondue

Service jalerte.arcep.fr et mécontentement des abonnés téléphoniques

Question écrite • Numérique • 08/11/2018 • #24#

Répondue

Niveau de désinfection du matériel servant aux quatre millions d'échographies réalisées chaque année en France

Question écrite • Solidarités et santé • 01/11/2018 • #23#

En attente

Rôle de la France dans la lutte contre le braconnage des éléphants d'Afrique

Question orale sans débat • Europe et affaires étrangères • 01/11/2018 • #14#

Répondue

Mise en œuvre des engagements pris devant les sapeurs-pompiers

Question écrite • Intérieur • 25/10/2018 • #6#21#

Répondue

Méconnaissance et non-respect de la loi concernant l'accès aux lieux publics pour les chiens guides d'aveugles

Question écrite • Personnes handicapées • 18/10/2018 • #23#

En attente

Allongement des temps d'attente pour l'obtention de rendez-vous chez certains spécialistes

Question écrite • Solidarités et santé • 18/10/2018 • #23#

Répondue

Renoncement des patients à se faire soigner

Question écrite • Solidarités et santé • 18/10/2018 • #23#

En attente

Tarification des numéros spéciaux en lien avec les services publics

Question écrite • Action et comptes publics • 11/10/2018 • #16#

Répondue

Situation du mouvement olympique et sportif

Question écrite • Sports • 04/10/2018 • #5#27#

Répondue

Résultats de la démarche IQOA

Question écrite • Transports • 04/10/2018 • #3#29#

Répondue

Inaccessibilité des stations du métro parisien

Question écrite • Personnes handicapées • 04/10/2018 • #23#29#

Répondue

Interprétation par les services fiscaux de l'article 1499 du code général des impôts

Question écrite • Économie et finances • 27/09/2018 • #10#13#

Répondue

Disparition programmée des lignes de téléphonie fixe

Question écrite • Économie et finances (Mme la SE auprès du ministre) • 20/09/2018 • #10#

Répondue

Inquiétudes des sapeurs-pompiers au sujet de la transposition de la directive sur le temps de travail

Question écrite • Intérieur • 20/09/2018 • #21#30#31#

Répondue

Jet de déchets par les automobilistes sur le réseau autoroutier

Question écrite • Transports • 13/09/2018 • #26#29#

Répondue

Manque d'auxiliaires de vie à l'occasion de la rentrée scolaire 2018-2019

Question écrite • Éducation nationale • 13/09/2018 • #11#23#

Répondue

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires