Arnaud Bazin

Phénomène actuel de saturation des centres des impôts

Question écrite • Action et comptes publics • 05/09/2019 • #10#16#

Projet de collecte de l'impôt par les buralistes

Question écrite • Action et comptes publics • 01/08/2019 • #10#20#

Fonds d'aide à l'insonorisation des riverains d'aéroport

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 25/07/2019 • #8#14#18#

Détention et utilisation des animaux vivants d'espèces non domestiques dans les établissements de spectacles itinérants

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 25/07/2019 • #14#

Demandes de subventions dans le cadre du projet « Écoles numériques innovantes et ruralité » dans le Val-d'Oise

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 25/07/2019 • #6#

Recueil des plaintes liées aux fraudes aux certificats d'économies d'énergie

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 18/07/2019 • #10#12#

Multiplication des cas de harcèlement en milieu scolaire

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 11/07/2019 • #11#23#

Nouvelles modalités d'achat des billets SNCF et diminution du nombre de points de vente dans les gares ferroviaires

Question écrite • Transports • 11/07/2019 • #29#

Application de l'article 44 de la loi du 30 octobre 2018

Question écrite • Agriculture et alimentation • 04/07/2019 • #2#23#

Étendue de l'application de la « taxe sur les bureaux en Île-de-France » aux locaux professionnels vétérinaires

Question écrite • Action et comptes publics • 06/06/2019 • #10#23#

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Question écrite • Agriculture et alimentation • 06/06/2019 • #2#14#

Politique vaccinale dans notre pays

Question écrite • Solidarités et santé • 02/05/2019 • #23#

Situation invraisemblable de pénurie de kits de tests du cancer coloréctal

Question écrite • Solidarités et santé • 02/05/2019 • #23#

Lancement de la messagerie sécurisée tchap et défaillances

Question écrite • Numérique • 25/04/2019 • #24#

Disparition inquiétante des oiseaux

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 18/04/2019 • #14#

Enquêtes concernant les jeunes et le virus de l'immunodéficience humaine

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 04/04/2019 • #23#

Chiffres inquiétants des automobilistes circulant sans assurance

Question écrite • Intérieur • 28/03/2019 • #10#21#

Inquiétudes légitimes soulevées par le fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale

Question écrite • Travail • 21/03/2019 • #23#30#

Coût de la « crise des gilets jaunes »

Question écrite • Économie et finances • 14/03/2019 • #10#21#

Surconsommation des opiacés

Question écrite • Solidarités et santé • 14/03/2019 • #23#

Pensions versés aux anciens collaborateurs de l'Allemagne nazie en Europe

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 14/03/2019 • #4#9#10#

Fraudes à la taxe sur la valeur ajoutée

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 14/03/2019 • #10#24#

Fonds d'aide à l'insonorisation des riverains d'aéroport

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 28/02/2019 • #8#14#18#

Mise en place des afficheurs déportés Linky

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 28/02/2019 • #12#

Échouage de dauphins sur nos côtes

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 28/02/2019 • #2#14#

Traitement des cancers hors du cadre réglementaire

Question écrite • Solidarités et santé • 21/02/2019 • #23#25#

Détention et utilisation des animaux vivants d'espèces non domestiques dans les établissements de spectacles itinérants

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 21/02/2019 • #14#

Carences du recensement des cas de cancer

Question écrite • Solidarités et santé • 21/02/2019 • #23#25#

Frais non remboursés dans le cadre des traitements du cancer

Question écrite • Solidarités et santé • 21/02/2019 • #23#

Prolifération des punaises de lit

Question écrite • Ville et logement • 21/02/2019 • #18#23#