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Arnaud Bazin Les Républicains
Sénateur — Val-d'Oise

Arnaud Bazin

  • Les Républicains
  • Commission des finances
99.7% participation aux scrutins
(951 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
140 amendements déposés
(1er signataire)
25 amendements adoptés
(19.8% des traités)
96 questions
au Gouvernement

Alimentation végétale et protéines végétales dans les repas des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 11/02/2021 • #11#14#

Répondue

Installation d'une zone à défendre au triangle de Gonesse

Question au Gouvernement • Premier ministre • 11/02/2021 • #3#14#18#21#26#

Répondue

Ouverture des restaurants par dérogation préfectorale pour les salariés des secteurs du bâtiment et du paysage

Question écrite • Petites et moyennes entreprises • 04/02/2021 • #10#18#

Répondue

arrêt de la fabrication de la pompe à insuline implantable MiniMed par le fabricant Medtronic

Question écrite • Solidarités et santé • 21/01/2021 • #13#23#

Répondue

Plan de sortie de l'élevage de visons élevés pour la fourrure

Question écrite • Transition écologique • 07/01/2021 • #14#23#

En attente

Hausse du nombre d'emballages du e-commerce

Question écrite • Transition écologique • 24/12/2020 • #14#

Répondue

Difficultés des indépendants à trouver des renseignements sur les aides liées à la crise sanitaire

Question écrite • Économie, finances et relance • 10/12/2020 • #10#13#23#

Répondue

Indicateurs de qualité et de sécurité relatifs à la sismothérapie

Question écrite • Solidarités et santé • 03/12/2020 • #23#

En attente

Régulation de la publicité en audioprothèse

Question écrite • Solidarités et santé • 03/12/2020 • #23#

Répondue

Dérogation à l'obligation d'étourdissement en label rouge « gros bovins de boucherie »

Question écrite • Agriculture et alimentation • 26/11/2020 • #14#

Répondue

Incohérence entre la compétence juridique de la France en matière de transport maritime sur les navires étrangers et sa capacité à imposer des mesures relatives à la condition animale

Question écrite • Agriculture et alimentation • 26/11/2020 • #14#29#

Répondue

Observatoire des mesures de protection des troupeaux

Question écrite • Transition écologique • 19/11/2020 • #2#14#

En attente

Mise en place d'une liste positive en France pour la détention d'animaux sauvages par des particuliers

Question écrite • Transition écologique • 19/11/2020 • #14#

Répondue

Objectivisation du nombre de pertes ovines imputables au loup en zone loup

Question écrite • Transition écologique • 19/11/2020 • #2#

En attente

Contrôles in situ des mesures de protection des troupeaux contre la prédation par les loups en zone loup

Question écrite • Transition écologique • 19/11/2020 • #2#14#

En attente

Clarification et précisions concernant l'utilisation d'animaux vivants à des fins scientifiques dans les services des armées

Question écrite • Armées • 19/11/2020 • #9#24#

Répondue

Programmes des examens professionnels de cuisine

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 12/11/2020 • #2#11#23#

Répondue

Référentiels des diplômes de diététique DUT et BTS

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 12/11/2020 • #2#11#23#

Répondue

État des lieux concernant les travaux et avis des groupes de travail sur les transports de longue durée

Question écrite • Agriculture et alimentation • 05/11/2020 • #2#29#

En attente

Activité mafieuse des filières de passeurs organisant l'arrivée de mineurs étrangers sur notre territoire

Question écrite • Intérieur • 08/10/2020 • #1#21#

Répondue

Alimentation végétale et protéines végétales dans les repas des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 08/10/2020 • #11#14#

Répondue

Difficultés pour les élèves de 3e de trouver des stages en entreprise en raison de l'épidémie de Covid-19

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 24/09/2020 • #11#23#

Répondue

Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées

Question écrite • Armées • 10/09/2020 • #9#14#24#

Répondue

Ajustement des forfaits d'aide pour les travaux d'isolation thermique

Question écrite • Logement • 30/07/2020 • #10#14#18#

Répondue

Moratoire d'une année sur le remboursement du capital de la dette des collectivités locales

Question écrite • Économie, finances et relance • 30/07/2020 • #6#10#

Répondue

Conclusions et annonces attendues à la suite des travaux de la commission nationale consultative de la faune sauvage captive

Question écrite • Transition écologique • 23/07/2020 • #14#

Répondue

Prise en charge du sepsis en France

Question écrite • Solidarités et santé • 23/07/2020 • #23#

Répondue

État des lieux concernant les travaux du groupe de travail, les mesures et avis annoncés sur les transports d'animaux de rente

Question écrite • Agriculture et alimentation • 16/07/2020 • #2#14#29#

Répondue

Reproduction des cétacés dans les delphinariums

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 25/06/2020 • #14#

Répondue

Contrôles in situ des mesures de protection des troupeaux contre la prédation par les loups en zone loup

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 18/06/2020 • #2#14#

En attente

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