Les Républicains
Arnaud Bazin
- Les Républicains
- Commission des finances
(951 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(19.8% des traités)
au Gouvernement
Alimentation végétale et protéines végétales dans les repas des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Installation d'une zone à défendre au triangle de Gonesse
Ouverture des restaurants par dérogation préfectorale pour les salariés des secteurs du bâtiment et du paysage
arrêt de la fabrication de la pompe à insuline implantable MiniMed par le fabricant Medtronic
Plan de sortie de l'élevage de visons élevés pour la fourrure
Hausse du nombre d'emballages du e-commerce
Difficultés des indépendants à trouver des renseignements sur les aides liées à la crise sanitaire
Indicateurs de qualité et de sécurité relatifs à la sismothérapie
Régulation de la publicité en audioprothèse
Dérogation à l'obligation d'étourdissement en label rouge « gros bovins de boucherie »
Incohérence entre la compétence juridique de la France en matière de transport maritime sur les navires étrangers et sa capacité à imposer des mesures relatives à la condition animale
Observatoire des mesures de protection des troupeaux
Mise en place d'une liste positive en France pour la détention d'animaux sauvages par des particuliers
Objectivisation du nombre de pertes ovines imputables au loup en zone loup
Contrôles in situ des mesures de protection des troupeaux contre la prédation par les loups en zone loup
Clarification et précisions concernant l'utilisation d'animaux vivants à des fins scientifiques dans les services des armées
Programmes des examens professionnels de cuisine
Référentiels des diplômes de diététique DUT et BTS
État des lieux concernant les travaux et avis des groupes de travail sur les transports de longue durée
Activité mafieuse des filières de passeurs organisant l'arrivée de mineurs étrangers sur notre territoire
Alimentation végétale et protéines végétales dans les repas des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Difficultés pour les élèves de 3e de trouver des stages en entreprise en raison de l'épidémie de Covid-19
Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées
Ajustement des forfaits d'aide pour les travaux d'isolation thermique
Moratoire d'une année sur le remboursement du capital de la dette des collectivités locales
Conclusions et annonces attendues à la suite des travaux de la commission nationale consultative de la faune sauvage captive
Prise en charge du sepsis en France
État des lieux concernant les travaux du groupe de travail, les mesures et avis annoncés sur les transports d'animaux de rente
Reproduction des cétacés dans les delphinariums
Contrôles in situ des mesures de protection des troupeaux contre la prédation par les loups en zone loup
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