Arnaud Bazin

Retard de publication de décrets concernant les établissements équestres

Question écrite • Économie et finances • 18/06/2020 • #2#10#

Observatoire des mesures de protection des troupeaux

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 18/06/2020 • #2#14#

Objectivisation du nombre de pertes ovines imputables au loup en zone loup

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 18/06/2020 • #2#

Prise en compte du bien-être des animaux d'élevage dans le plan de relance national et européen

Question écrite • Agriculture et alimentation • 04/06/2020 • #2#14#31#

Situation dans les banlieues

Question au Gouvernement • Intérieur • 04/06/2020 • #21#26#

Difficultés supplémentaires causées par la crise du Covid-19 aux personnes sourdes et malentendantes

Question écrite • Personnes handicapées • 21/05/2020 • #23#

Déblocage par les indépendants de fonds d'épargne lié à la crise du Covid-19

Question écrite • Économie et finances • 07/05/2020 • #10#23#

Dispositif de report de cotisations des travailleurs indépendants lié au Covid-19

Question écrite • Solidarités et santé • 30/04/2020 • #23#25#

Déploiement du dispositif de mise en œuvre du sport sur ordonnance au niveau national

Question écrite • Solidarités et santé • 23/04/2020 • #23#27#

Difficultés techniques dans l'attribution de l'aide de 1 500 euros du fonds de solidarité

Question écrite • Économie et finances • 16/04/2020 • #10#23#

Facilitation du paiement sans contact chez les petits commerçants pendant le confinement

Question écrite • Économie et finances (Mme la SE auprès du ministre) • 16/04/2020 • #10#23#

Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées

Question écrite • Armées • 09/04/2020 • #9#14#24#

Indemnisation de l'activité partielle dans le cadre de l'épidémie de Covid-19

Question écrite • Travail • 02/04/2020 • #10#23#

Refus administratif de réaliser des tests de diagonistic du SARS-CoV-2 par des laboratoires vétérinaires

Question écrite • Solidarités et santé • 02/04/2020 • #23#24#

Récurrence du tabagisme passif dans les entreprises

Question écrite • Solidarités et santé • 13/02/2020 • #23#

Conditions de production en label rouge des gros bovins de boucherie

Question écrite • Agriculture et alimentation • 09/01/2020 • #2#

Nombre inquiétant de véhicules sans contrôle technique

Question écrite • Intérieur • 26/12/2019 • #21#29#

Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique chez les sportifs

Question écrite • Solidarités et santé • 19/12/2019 • #23#27#

Dérogations autorisant une augmentation de densité en élevage de poulet de chair

Question écrite • Agriculture et alimentation • 12/12/2019 • #2#

Fraude à la taxe sur la valeur ajoutée dans le secteur du e-commerce

Question écrite • Action et comptes publics • 12/12/2019 • #10#

Conditions de production en label rouge des gros bovins de boucherie

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 12/12/2019 • #2#

Plans intérieurs de la surface de vente et dossiers de permis de construire

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 05/12/2019 • #10#

Piratage de données sensibles concernant les patients à l'hôpital

Question écrite • Numérique • 28/11/2019 • #21#23#24#

Projet EuropaCity

Question au Gouvernement • Premier ministre • 14/11/2019 • #3#6#14#

Dissonance cognitive et consommateurs de poulets de chair

Question écrite • Agriculture et alimentation • 14/11/2019 • #2#

Dévoiement de l'obligation de recyclage des produits électroménagers

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 07/11/2019 • #14#23#

Modifications de la section C43 des conditions de productions en label rouge « gros bovins de boucherie »

Question écrite • Agriculture et alimentation • 31/10/2019 • #2#14#

Errements de la « taxe yachts »

Question écrite • Action et comptes publics • 03/10/2019 • #10#

Situation de la caisse autonome de retraite des médecins de France

Question écrite • Solidarités et santé • 12/09/2019 • #23#25#

Système de localisation de blessés dans les zones à faible couverture des données mobiles

Question écrite • Intérieur • 05/09/2019 • #3#21#24#31#