Aller au contenu
nosparlementaires.

Ce que font vos députés
et vos sénateurs.

Soutenir
A UC
Sénateur — Seine-et-Marne

Arnaud de Belenet

  • UC · Groupe Union Centriste
  • commission des lois
98.4% participation aux scrutins
(1203 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
202 amendements déposés
(1er signataire)
57 amendements adoptés
(30.3% des traités)
16 questions
au Gouvernement

Amendement 26 — Article 3 (cosignataire)

661 — Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027

07/06/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 212 — Article 19 (cosignataire)

661 — Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027

06/06/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 25 — Article 3 (cosignataire)

661 — Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027

06/06/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 24 — Article 3 (cosignataire)

661 — Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027

06/06/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-18 — Article 4 (cosignataire)

320 rect — Ecole de la liberté, de l'égalité des chances et de

04/04/2023 • Commission

Adopté

Amendement COM-6 — Article 7 (cosignataire)

320 rect — Ecole de la liberté, de l'égalité des chances et de

04/04/2023 • Commission

Adopté

Amendement 224 — Article 4 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 225 — Article 7 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 226 — Article 9 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 137 — Article 5 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 134 — Article 9 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 135 — Article 9 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 136 — Article 5 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

14/03/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 29 — Article 9 (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

13/03/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

416 — Objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

13/03/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-10 — Article 2 (cosignataire)

344 — Violences intrafamiliales

07/03/2023 • Commission

Satisfait

Amendement COM-11 — Article 3 (nouveau) (cosignataire)

344 — Violences intrafamiliales

07/03/2023 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-12 — Article 3 (nouveau) (cosignataire)

344 — Violences intrafamiliales

07/03/2023 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-9 — Article 1er (cosignataire)

344 — Violences intrafamiliales

07/03/2023 • Commission

Satisfait

Amendement 2053 — Article 7 (cosignataire)

368 — PLFRSS pour 2023

01/03/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-28 — Article 4 (cosignataire)

261 — Approvisionnement des Français en produits de grande consommation

07/02/2023 • Commission

Retiré

Amendement 33 — Article 4 (cosignataire)

273 — Protection des épargnants

31/01/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

273 — Protection des épargnants

31/01/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 28 — Article 5 (cosignataire)

279 — Protéger les logements contre l'occupation illicite

31/01/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 7 (cosignataire)

279 — Protéger les logements contre l'occupation illicite

31/01/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 29 — Article 5 (cosignataire)

279 — Protéger les logements contre l'occupation illicite

31/01/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 82 — Article 1er A (cosignataire)

279 — Protéger les logements contre l'occupation illicite

31/01/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-3 — Article unique

210 — Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex)

30/01/2023 • Commission

Adopté

Amendement COM-2 — Article unique

210 — Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex)

30/01/2023 • Commission

Adopté

Amendement COM-4 — Article unique

210 — Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes (Frontex)

30/01/2023 • Commission

Adopté
Page 1 / 31 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires