Arnaud de Belenet

Accueil des écoliers d'enseignants non remplacés

Question au Gouvernement • Éducation nationale, jeunesse et sports • 06/01/2022 • #11#

Portage juridique des programmes de réussite éducative

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 13/05/2021 • #6#11#

Instauration d'une journée nationale de l'agriculture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 18/02/2021 • #2#23#

Ouverture à la concurrence du « 3919 »

Question écrite • Égalité femmes-hommes, diversité et égalité des chances • 17/12/2020 • #23#

Évolution des modalités de distribution de l'électricité en France

Question écrite • Transition écologique • 12/11/2020 • #12#

Situation des fonctionnaires dans la crise

Question au Gouvernement • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 16/04/2020 • #16#

Conditions d'élevage des poulets

Question écrite • Agriculture et alimentation • 13/06/2019 • #2#

Attribution de la carte du combattant pour ceux ayant servi en Indochine après 1954

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 16/05/2019 • #4#

Fiscalité des syndicats mixtes

Question écrite • Action et comptes publics • 16/05/2019 • #6#10#

Marée noire du « Grande America »

Question au Gouvernement • Transition écologique et solidaire (Mme Wargon, SE auprès du ministre d'État) • 22/03/2019 • #14#29#31#

Fonction publique

Question au Gouvernement • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 15/02/2019 • #16#

Taxe générale sur les activités polluantes

Question écrite • Action et comptes publics • 26/07/2018 • #10#14#

Électrification de la ligne P du réseau transilien

Question orale sans débat • Transports • 19/07/2018 • #3#29#

Immigration

Question au Gouvernement • Premier ministre • 06/07/2018 • #1#

Adaptation de la fiscalité des entreprises face à la montée des acteurs de la vente en ligne

Question écrite • Action et comptes publics • 15/03/2018 • #10#13#

Mise en conformité des installations individuelles d'assainissement en cas de vente

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 22/02/2018 • #14#18#