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B Les Républicains

Sénateur — Loire

Bernard Bonne

Les Républicains
commission des affaires sociales

99.8% participation aux scrutins
(1219 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)

188 amendements déposés
(1er signataire)

91 amendements adoptés
(61.5% des traités)

103 questions
au Gouvernement

Amendement COM-135 — Article 2 (cosignataire)

150 — Sécurité globale

02/03/2021 • Commission

Rejeté

Amendement COM-1 — Article 2 (cosignataire)

150 — Sécurité globale

01/03/2021 • Commission

Rejeté

Amendement COM-27 — Article 23 (cosignataire)

150 — Sécurité globale

22/02/2021 • Commission

Rejeté

Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)

150 — Sécurité globale

18/02/2021 • Commission

Satisfait

Amendement 21 — Article 2 (cosignataire)

355 — Élection du Président de la République

18/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 6 — Article 4 quater (Supprimé)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 47 — Article 2 quinquies (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 20 — Article 2 quinquies (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 19 — Article 2 quinquies (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 18 — Article 1er bis (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 5 — Article 7 bis

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article 2 quater

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 3 — Article 1er bis

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 42 — Article 14 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 15 — Article 1er (Supprimé) (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — Article 1er (Supprimé) (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er (Supprimé) (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 21 — Article 14 ter (Supprimé) (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

355 — Élection du Président de la République

15/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-13 — Article 1er bis (nouveau) (cosignataire)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

09/02/2021 • Commission

Rejeté

Amendement COM-34 — Article 2 quinquies (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

09/02/2021 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-28 — Article 2 quinquies B (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

05/02/2021 • Commission

Adopté

Amendement COM-27 — Article 2 quater (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

05/02/2021 • Commission

Rejeté

Amendement COM-30 — Article 4 ter (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

05/02/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-29 — Article 2

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

05/02/2021 • Commission

Rejeté

Amendement COM-26 — Article 2 bis (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

05/02/2021 • Commission

Rejeté

Amendement COM-31 — Article 5 bis (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

05/02/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-25 — Article 1er bis (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

05/02/2021 • Commission

Rejeté

Amendement COM-33 — Article 7 bis (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

05/02/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-32 — Article 7 bis (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

05/02/2021 • Commission

Rejeté

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