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B Les Républicains
Sénateur — Loire

Bernard Bonne

  • Les Républicains
  • commission des affaires sociales
99.8% participation aux scrutins
(1219 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
188 amendements déposés
(1er signataire)
91 amendements adoptés
(61.5% des traités)
103 questions
au Gouvernement

Amendement COM-12 — Article 14 ter (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

05/02/2021 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-11 — Article 14 ter (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

05/02/2021 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-10 — Article 11 bis (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

05/02/2021 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-9 — Article 11 bis (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

05/02/2021 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-8 — Article 11 bis (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

05/02/2021 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-7 — Article 11 bis (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

05/02/2021 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-6 — Article 4 quater (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

05/02/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-5 — Article 4 quater (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

05/02/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-4 — Article 4 quater (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

05/02/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-3 — Article 4 quater (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

05/02/2021 • Commission

En cours

Amendement COM-2 — Article 3

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

05/02/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-1 — Article 3

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

05/02/2021 • Commission

Retiré

Amendement 18 — Article 2 (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 22 — Article 22 (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 20 — Article 2 (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 19 — Article 2 (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 17 — Article 2 (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 15 — Article 1er (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 16 — Article 1er (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — Article 1er (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-12 — Article 14 ter (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

02/02/2021 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-11 — Article 14 ter (nouveau)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

02/02/2021 • Commission

Irrecevable

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 29 (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 12 — Article 4 (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

02/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 13 — Article 1er A (Suppression maintenue) (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

01/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)

266 — Assurer un meilleur accueil des gens du voyage

19/01/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)

262 — Respect de la propriété immobilière contre le squat

19/01/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

266 — Assurer un meilleur accueil des gens du voyage

19/01/2021 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)

262 — Respect de la propriété immobilière contre le squat

19/01/2021 • Séance publique

Adopté

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