Bernard Fournier

Propos sur la tendance politique des médias

Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse • 13/07/2023 • #8#

Projet de consignation des bouteilles plastiques

Question écrite • Écologie • 30/03/2023 • #14#

Prestations de santé à domicile

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#30#

Port de l'uniforme militaire

Question écrite • Armées • 07/07/2022 • #9#26#

Port de l'uniforme militaire

Question écrite • Armées • 26/05/2022 • #9#

Pénurie de personnel dans les secteurs sanitaire, social et médico-social

Question écrite • Solidarités et santé • 28/10/2021 • #23#30#

Difficultés d'accès aux soins en orthophonie

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 21/10/2021 • #23#

Prestations de santé à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 14/10/2021 • #23#

Remboursement des prothèses dentaires

Question écrite • Solidarités et santé • 27/05/2021 • #23#25#

Difficultés de constatation d'un décès en zone rurale

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 13/05/2021 • #21#23#

Pénurie de matériaux

Question écrite • Industrie • 13/05/2021 • #10#20#

Conditions de retour en présentiel des étudiants de France

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 01/04/2021 • #11#23#

Infirmiers et vaccination contre le Covid-19

Question écrite • Solidarités et santé • 25/03/2021 • #23#

Ventes de plaques funéraires d'anciens combattants sur internet

Question écrite • Culture • 25/02/2021 • #4#

Subventions attribuées à l'office national des anciens combattants

Question écrite • Mémoire et anciens combattants • 25/02/2021 • #4#

Création de « France mémoire »

Question écrite • Mémoire et anciens combattants • 25/02/2021 • #4#

Procédure d'attribution des numéros au système d'identification du répertoire des établissements pour les associations

Question écrite • Jeunesse et engagement • 25/02/2021 • #10#22#26#

Sommet G5 Sahel

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 18/02/2021 • #1#

Manques de moyens humains et financiers du secteur de l'aide à domicile

Question écrite • Autonomie • 11/02/2021 • #23#

Nouvelles réglementations sur les boues d'épuration urbaines

Question orale sans débat • Transition écologique • 11/02/2021 • #14#

Statut d'avocat salarié en entreprise

Question écrite • Justice • 11/02/2021 • #10#17#30#

Surfaces pastorales

Question écrite • Agriculture et alimentation • 19/12/2019 • #2#

Règles applicables dans le périmètre de protection d'un bâtiment classé

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 05/12/2019 • #18#

Transparence dans l'organisation des jeux olympiques en 2024

Question écrite • Sports • 28/11/2019 • #27#

Réforme de la protection sociale par ordonnances

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 31/10/2019 • #16#25#

Projets d'unités de méthanisation

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 08/08/2019 • #6#12#14#

Vote électronique au sein des intercommunalités

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 08/08/2019 • #6#22#

Transfert des compétences eau et assainissement au sein d'une communauté d'agglomération

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 08/08/2019 • #6#14#

Moyens d'action des maires face aux infractions en matière d'urbanisme

Question écrite • Ville et logement • 18/07/2019 • #6#17#18#

Situation fiscale des veuves de titulaires de la carte du combattant

Question écrite • Action et comptes publics • 30/05/2019 • #4#10#