Bruno Belin

Construction de réserves de substitution sur la bassin du Clain

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 28/07/2022 • #3#5#6#

Licence non limitative pour les taxis

Question écrite • Transports • 28/07/2022 • #29#30#

Augmentation du point d'indice de la fonction publique

Question écrite • Collectivités territoriales • 28/07/2022 • #5#6#16#

Suppression de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

Question écrite • Comptes publics • 28/07/2022 • #10#

Pénurie de maîtres-nageurs-sauveteurs

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 28/07/2022 • #21#26#30#

Médecins coordonnateurs

Question écrite • Organisation territoriale et professions de santé • 28/07/2022 • #23#30#

Route nationale 147

Question écrite • Transports • 28/07/2022 • #29#

Difficultés d'accueil et d'évaluation des personnes se déclarant mineures et isolées

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/07/2022 • #5#6#21#26#

Volontaires service long

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 14/07/2022 • #25#30#

Dotations pour l'établissement français du sang

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#

Blocage du prix de l'électricité pour les collectivités

Question écrite • Collectivités territoriales • 14/07/2022 • #6#12#

Centre de santé infirmier

Question écrite • Organisation territoriale et professions de santé • 14/07/2022 • #23#25#

Cadencement ferroviaire

Question écrite • Transports • 14/07/2022 • #29#

Secteur de la prestation de santé à domicile

Question écrite • Organisation territoriale et professions de santé • 14/07/2022 • #23#25#

Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises de la commune de Civaux

Question écrite • Comptes publics • 14/07/2022 • #6#10#

Installation d'un correspondant pour l'égalité entre les hommes et les femmes dans chaque conseil municipal

Question écrite • Égalité femmes-hommes, diversité et égalité des chances • 14/07/2022 • #5#6#26#

Fiscalité du carburant

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #10#12#

Situation des officines

Question écrite • Organisation territoriale et professions de santé • 14/07/2022 • #3#23#

Maladie de saturnisme

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#

Dépendance française dans la production de blé

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/07/2022 • #2#31#

Attente du décret de l'expérimentation d'accès direct aux soins des masseurs-kinésithérapeutes

Question écrite • Organisation territoriale et professions de santé • 14/07/2022 • #23#

Médicament Tukysa

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#24#25#

Pouvoir de police du maire

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/07/2022 • #3#6#29#

Formation secrétaire de mairie

Question écrite • Collectivités territoriales • 14/07/2022 • #6#16#30#

Médicaments réservés à l'usage hospitalier

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#

Inégalité d'accès à l'activité sportive pour les jeunes en milieu rural

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 14/07/2022 • #27#

Formation éligible au compte personnel de formation

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 14/07/2022 • #30#

Suppression du contingent national dans les promotions d'enseignants-chercheurs par le conseil national des universités

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 14/07/2022 • #11#16#

Projets de bassines

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #3#14#

Approvisionnement en gaz

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #12#