Bruno Belin

Secteur de la prestation de santé à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 17/02/2022 • #23#

Rapport de la commission indépendante sur les abus sexuels dans l'Église

Question écrite • Intérieur • 17/02/2022 • #17#21#26#

Lutte contre la grippe aviaire

Question écrite • Agriculture et alimentation • 17/02/2022 • #2#

Recours au personnel de santé des armées dans les zones carencées en professionnels médicaux

Question écrite • Armées • 10/02/2022 • #9#23#

Fermetures de classes

Question au Gouvernement • Éducation nationale, jeunesse et sports • 10/02/2022 • #11#

Fermeture des classes en milieu rural

Question orale sans débat • Éducation nationale, jeunesse et sports • 10/02/2022 • #11#

Article 110 de la loi de finances pour 2020

Question écrite • Comptes publics • 03/02/2022 • #10#20#

Élections dans les communes de moins de 1 000 habitants

Question orale sans débat • Intérieur • 27/01/2022 • #6#21#

Hausse des tarifs d'électricité pour les entreprises

Question écrite • Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises • 20/01/2022 • #10#12#20#

Autotests

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 13/01/2022 • #20#23#

Violences dans les stades

Question écrite • Sports • 23/12/2021 • #26#27#

Parcoursup

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 23/12/2021 • #11#

Répartition de l'imposition forfaitaire des entreprises de réseaux pour projets éoliens

Question écrite • Transition écologique • 23/12/2021 • #10#14#

Formation éligible au compte personnel de formation

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 23/12/2021 • #30#

Délégué à l'égalité des droits entre les hommes et les femmes dans les entreprises d'au moins 50 salariés

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 16/12/2021 • #30#

Inégalité d'accès à l'activité sportive pour les jeunes en milieu rural

Question écrite • Sports • 16/12/2021 • #27#

Lutte contre la grippe aviaire

Question écrite • Agriculture et alimentation • 02/12/2021 • #2#

Manque de matières premières dans le secteur de l'impression

Question écrite • Industrie • 25/11/2021 • #10#20#

Calendrier 2022 pour la téléphonie mobile

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 25/11/2021 • #10#

Fonds européens dans les territoires ruraux

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 25/11/2021 • #6#31#

Nouveau dispositif de perception de la taxe d'aménagement

Question écrite • Économie, finances et relance • 18/11/2021 • #10#14#18#

Parcoursup

Question orale sans débat • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 18/11/2021 • #11#

Situation des officines

Question écrite • Solidarités et santé • 11/11/2021 • #23#

Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse sud Europe Atlantique

Question écrite • Transports • 11/11/2021 • #6#14#26#29#

Statut de citoyen sauveteur

Question écrite • Intérieur • 11/11/2021 • #21#

Risque de blackout énergétique

Question au Gouvernement • Transition écologique • 04/11/2021 • #12#

Pénurie de personnel dans le secteur médico-social

Question écrite • Solidarités et santé • 04/11/2021 • #23#

Secteur de la prestation de santé à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 04/11/2021 • #23#

Crise du logement

Question orale sans débat • Logement • 28/10/2021 • #12#14#18#

Rapport de la commission indépendante sur les abus sexuels dans l'Église

Question écrite • Intérieur • 28/10/2021 • #17#21#26#