Catherine Belrhiti

Catherine Belrhiti

Sénateurrice — Moselle

Les Républicains Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

@CatBELRHITI

100.0%

participation aux scrutins
(883/883)

70

amendements déposés
(1er auteur)

31

amendements adoptés
(51.7% des traités)

16

questions
au Gouvernement

Votes Amendements Questions 1939 éléments

Amendement COM-2 — Article 1er bis (nouveau)

571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

08/06/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-7 — Article 3 bis B (nouveau)

571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

08/06/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-14 — Article 3 octies (nouveau)

571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

08/06/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-13 — Article 3 septies (nouveau)

571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

08/06/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-10 — Article 3 quater (nouveau)

571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

08/06/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-11 — Article 3 quinquies (nouveau)

571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

08/06/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-6 — Article 3 bis A (nouveau)

571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

08/06/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-12 — Article 3 sexies (nouveau)

571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

08/06/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-5 — Article 3

571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

08/06/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-9 — Article 3 ter (nouveau)

571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

08/06/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-3 — Article 1er ter (nouveau)

571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

08/06/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-1 — Article 1er

571 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

08/06/2025 • Commission

Adopté

Amendement 1 — Article 9 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

06/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-3 — Article 1er (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

03/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

03/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)

632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

03/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement 74 — Article 3 bis (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 27 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 28 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 12 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 15 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 47 — Article 1er (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 48 — Article 1er (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 114 — Article 1er (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 75 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

01/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-24 — Article 2 (cosignataire)

456 — relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

27/05/2025 • Commission

Retiré

Amendement 31 — Article 8 (cosignataire)

613 rect. — Refondation de Mayotte

20/05/2025 • Séance publique

Non soutenu

← Précédent Page 27 / 65 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires