Catherine Belrhiti
Sénateurrice — Moselle
(883/883)
(1er auteur)
(51.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)
360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)
362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)
362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 3 (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)
368 — Risque lié aux batteries au lithium et cartouches de protoxyde d'azote
06/03/2025 • Séance publique
Amendement COM-15 — Article 28 (cosignataire)
352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne
04/03/2025 • Commission
Amendement COM-34 — Article 7 (cosignataire)
352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne
04/03/2025 • Commission
Amendement COM-32 — Article 7 (cosignataire)
352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne
04/03/2025 • Commission
Amendement COM-36 — Article 7 (cosignataire)
352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne
04/03/2025 • Commission
Amendement COM-35 — Article 7 (cosignataire)
352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne
04/03/2025 • Commission
Amendement COM-33 — Article 7 (cosignataire)
352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne
04/03/2025 • Commission
Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)
668 — Principe de laïcité dans le sport
18/02/2025 • Séance publique
Amendement COM-46 — Article 5 (cosignataire)
124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
18/02/2025 • Commission
Amendement COM-71 — Article 4 (cosignataire)
124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
18/02/2025 • Commission
Amendement COM-45 — Article 5 (cosignataire)
124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
18/02/2025 • Commission
Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)
668 — Principe de laïcité dans le sport
18/02/2025 • Séance publique
Amendement COM-25 — Article 4 (cosignataire)
124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
18/02/2025 • Commission
Amendement COM-24 — Article 2 (cosignataire)
124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
18/02/2025 • Commission
Amendement COM-38 — Article 5 (cosignataire)
124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
18/02/2025 • Commission
Amendement COM-37 — Article 5 (cosignataire)
124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
18/02/2025 • Commission
Amendement COM-48 — Article 5 (cosignataire)
124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
18/02/2025 • Commission
Amendement COM-49 — Article 4 (cosignataire)
124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
18/02/2025 • Commission
Amendement COM-39 — Article 5 (cosignataire)
124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
18/02/2025 • Commission
Amendement 177 — Article 18 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
12/02/2025 • Séance publique
Amendement 117 — Article 18 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
12/02/2025 • Séance publique
Amendement 699 — Article 12 bis (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
10/02/2025 • Séance publique
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