Cédric Vial

Accompagnement des fournisseurs de la montagne durant la crise sanitaire

Question écrite • Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises • 10/02/2022 • #1#3#10#

Pertes de recettes fiscales et domaniales des communes supports de stations de montagne

Question écrite • Comptes publics • 27/01/2022 • #6#10#

Installation d'officines de pharmacie et seuil minimal de population dans les petites communes situées dans des bassins de vie denses

Question écrite • Solidarités et santé • 20/01/2022 • #3#23#

Conditions d'immatriculation auprès d'Atout France des petites structures touristiques et garantie bancaire

Question écrite • Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises • 23/12/2021 • #1#10#20#

Automatisation du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée dans le cadre de la loi de finances pour 2021

Question écrite • Économie, finances et relance • 09/12/2021 • #6#10#

Nouvelle stratégie de la compagnie des Alpes et conséquences pour l'écosystème de la montagne

Question orale sans débat • Économie, finances et relance • 02/12/2021 • #10#14#

Pertes de recettes fiscales et domaniales des communes supports de stations de montagne

Question écrite • Économie, finances et relance • 21/10/2021 • #6#10#

Intégration des élèves transgenres

Question au Gouvernement • Éducation nationale, jeunesse et sports • 07/10/2021 • #11#26#

Délais des dépôts de demande d'autorisation environnementale des systèmes d'endiguement

Question écrite • Transition écologique • 30/09/2021 • #14#

Création de la filière de responsabilité élargie des producteurs consacrée aux produits et matériaux de construction du bâtiment

Question écrite • Transition écologique • 23/09/2021 • #10#14#

Situation des agriculteurs pluriactifs

Question écrite • Agriculture et alimentation • 01/07/2021 • #2#30#

Coût de l'acquisition des matériels informatiques dans les collèges

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 01/07/2021 • #11#

Mode de calcul de l'indemnisation des exploitants de remontées mécaniques

Question écrite • Comptes publics • 01/07/2021 • #10#13#

Conséquences budgétaires pour les collectivités territoriales de la fermeture administrative des remontées mécaniques

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 01/07/2021 • #5#6#10#20#23#

Modalités d'application de l'article 20 de la loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021

Question écrite • Économie, finances et relance • 27/05/2021 • #6#10#

Conséquences budgétaires pour les collectivités territoriales de la fermeture administrative des remontées mécaniques

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 15/04/2021 • #5#6#10#20#23#

Mode de calcul de l'indemnisation des exploitants de remontées mécaniques

Question écrite • Économie, finances et relance • 15/04/2021 • #10#13#

Situation des agriculteurs pluriactifs

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/02/2021 • #2#30#

Coût de l'acquisition des matériels informatiques dans les collèges

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 21/01/2021 • #11#

Ouverture des stations de ski

Question au Gouvernement • Premier ministre • 26/11/2020 • #10#23#27#

Inquiétude des producteurs de sapins de Noël

Question écrite • Petites et moyennes entreprises • 12/11/2020 • #2#23#