Cédric Vial

Bénéficiaires ciblés des aides financières de l'agence de l'eau

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 20/04/2023 • #6#14#

Recherche de simplification dans le fonds vert

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 30/03/2023 • #3#5#6#14#

Difficultés des petites communes à respecter les obligations légales en termes de logements sociaux

Question écrite • Ville et logement • 09/03/2023 • #3#6#18#

Lutte contre le fléau du frelon asiatique pour la biodiversité de notre pays

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/03/2023 • #14#

Déploiement des forces de l'ordre durant les jeux Olympiques 2024

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 02/02/2023 • #21#27#

Modalités de remboursement des prêts garantis par l'État et étalement sur 10 ans

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 12/01/2023 • #10#13#20#

Périmètre pris en compte dans les décomptes de l'objectif du dispositif zéro artificialisation nette

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 29/12/2022 • #13#14#18#

Évolution du périmètre d'éligibilité du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée pour les dépenses d'aménagement et d'agencement des terrains

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 22/12/2022 • #5#6#10#

Soutien des séjours scolaires dans les centres d'hébergement tels que les « classes de neige » ou les « classes de découverte »

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 24/11/2022 • #11#26#

Date de parution du calendrier des vacances scolaires pour l'année scolaire 2023-2024

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 24/11/2022 • #11#26#

Conditions d'immatriculation auprès d'Atout France des petites structures touristiques et garantie bancaire

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 17/11/2022 • #10#13#20#

Situation de certains établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes exploités par une société privée dans le cadre de baux commerciaux

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 17/11/2022 • #23#26#

Impossibilité pour les syndicats en charge des activités liées à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations de trouver une assurance responsabilité civile

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 17/11/2022 • #3#5#6#14#

Place des initiatives locales pour la rénovation énergétique avec le nouveau dispositif de France Rénov'

Question écrite • Transition énergétique • 17/11/2022 • #6#14#

Conditions de création, transfert, regroupement et cession des officines de pharmacie

Question écrite • Santé et prévention • 17/11/2022 • #3#6#13#23#

Scolarité des enfants en situation de handicap

Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse • 13/10/2022 • #11#

Pertinence de la pérennité des contrats de relance et de transition écologique

Question écrite • Collectivités territoriales • 13/10/2022 • #3#6#

Obligation du reversement de la taxe d'aménagement à l'établissement public de coopération intercommunale de rattachement

Question écrite • Comptes publics • 13/10/2022 • #5#6#10#

Avenir des missions cadastrales au sein de la direction générale des finances publiques

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/10/2022 • #3#10#18#

Conditions d'immatriculation auprès d'Atout France des petites structures touristiques et garantie bancaire

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #10#13#20#

Conditions de création, transfert, regroupement et cession des officines de pharmacie

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #3#6#13#23#

Installation d'officines de pharmacie et seuil minimal de population dans les petites communes situées dans des bassins de vie denses

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #3#13#23#

Place des initiatives locales pour la rénovation énergétique avec le nouveau dispositif de France Rénov'

Question écrite • Transition énergétique • 14/07/2022 • #6#14#

Situation de certains établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes exploités par une société privée dans le cadre de baux commerciaux

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 14/07/2022 • #23#26#

Référentiel pour le classement des communes touristiques

Question écrite • Collectivités territoriales • 14/07/2022 • #3#6#

Conditions de création, transfert, regroupement et cession des officines de pharmacie

Question écrite • Santé et prévention • 30/06/2022 • #20#23#

Conditions d'immatriculation auprès d'Atout France des petites structures touristiques et garantie bancaire

Question écrite • Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises • 17/03/2022 • #1#10#20#

Automatisation du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée dans le cadre de la loi de finances pour 2021

Question écrite • Comptes publics • 17/03/2022 • #6#10#

Situation de certains établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes exploités par une société privée dans le cadre de baux commerciaux

Question écrite • Solidarités et santé • 03/03/2022 • #13#23#

Place des initiatives locales pour la rénovation énergétique avec le nouveau dispositif de France Rénov'

Question écrite • Transition écologique • 17/02/2022 • #6#12#14#18#