Claude Kern
Sénateur — Bas-Rhin
(844/876)
(1er auteur)
(17.6% des traités)
au Gouvernement
Amendement 95 — Article 22 quinquies (Supprimé)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 94 — Article 18 (Supprimé)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 92 — Article 24
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 87 — Article 5
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 91 — Article 24
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 88 — Article 1er
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 90 — Article 5
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 93 — Article 24
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 96 — Article 22 (Supprimé)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article 14 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 17 — Article unique (cosignataire)
777 — Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai
03/07/2025 • Séance publique
Amendement COM-41 — Article 14 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
30/06/2025 • Commission
Amendement COM-42 — Article 16 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
30/06/2025 • Commission
Amendement COM-77 — Article 5
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-75 — Article 5
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-74 — Article 5
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-76 — Article 5
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
27/06/2025 • Commission
Amendement COM-3 — Article 5
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
26/06/2025 • Commission
Amendement COM-6 — Article 12
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
26/06/2025 • Commission
Amendement COM-4 — Article 5
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
26/06/2025 • Commission
Amendement COM-5 — Article 5
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
26/06/2025 • Commission
Amendement COM-7 — Article 22 ter (nouveau)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
26/06/2025 • Commission
Amendement 102 — Article 9 bis
734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
19/06/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
726 — Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
19/06/2025 • Séance publique
Amendement 164 — Article 1er bis D (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 158 — Article 1er bis D (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 163 — Article 1er A (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 159 — Article 1er bis D (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 160 — Article 1er bis D (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 162 — Article 1er A (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
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