Claude Kern

Claude Kern

Sénateur — Bas-Rhin

UC Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Fiche senat.fr ↗ @claude_kern
96.3%
participation aux scrutins
(844/876)
162
amendements déposés
(1er auteur)
23
amendements adoptés
(17.6% des traités)
11
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 1284 éléments

Amendement 159 — Article 1er bis D (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 92 — Article 2 octies (Supprimé) (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 86 — Article 2 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 87 — Article 2 octies (Supprimé) (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 88 — Article 2 octies (Supprimé) (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 89 — Article 2 septies (Supprimé) (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 90 — Article 2 octies (Supprimé) (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 91 — Article 2 sexies (Supprimé) (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 93 — Article 2 sexies (Supprimé) (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 27 — Article 4 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 28 — Article 4 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 29 — Article 2 quinquies (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 173 — Article 2 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 85 — Article 1er A (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 48 — Article 4 (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 149 — Article 3 bis BA (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 175 — Article 2 octies (Supprimé) (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 150 — Article 2 octies (Supprimé) (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 153 — Article 1er bis D (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 7 (Supprimé) (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 32 — Article 2 quinquies (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-13 — Article 2

630 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

10/06/2025 • Commission

Adopté

Amendement 50 — Article 11 bis

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 98 — Article 5

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 45 — Article 2

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 49 — Article 7

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 48 — Article 6

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 42 — Article 2

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 47 — Article 2

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 46 — Article 2

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Tombé
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