Claude Kern
Sénateur — Bas-Rhin
(844/876)
(1er auteur)
(17.6% des traités)
au Gouvernement
Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)
432 — Personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l'avortement
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 17 — Article 3 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 14 — Article 3 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 15 — Article 3 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 16 — Article 3 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 18 — Article 3 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 10 — Article 3 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 13 — Article 3 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 11 — Article 3 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 19 — Article 5 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 21 — Article 5 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 12 — Article 3 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
20/03/2025 • Séance publique
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
430 — Rétention des personnes condamnées pour des faits d'une particulière gravité
18/03/2025 • Séance publique
Amendement 18 — Article 3 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 157 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 130 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 129 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 23 — Article 4
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 24 — Article 4
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 128 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 17 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 16 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 148 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
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