Claude Kern

Claude Kern

Sénateur — Bas-Rhin

UC Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
96.3%
participation aux scrutins
(844/876)
162
amendements déposés
(1er auteur)
23
amendements adoptés
(17.6% des traités)
11
questions
au Gouvernement

Amendement 15 — Article 1er (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 22 — Article 3 (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

10/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

10/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 37 — Article 26 (cosignataire)

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 35 — Article 26 (cosignataire)

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 34 — Article 26 (cosignataire)

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 36 — Article 26 (cosignataire)

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 38 — Article 26 (cosignataire)

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 5 — Article 6 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

07/03/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement COM-1 — Article 39 (cosignataire)

352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne

03/03/2025 • Commission

Adopté

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

358 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes

28/02/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)

668 — Principe de laïcité dans le sport

18/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-21 — Article 5 (cosignataire)

124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

18/02/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-23 — Article 5 (cosignataire)

124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

18/02/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)

668 — Principe de laïcité dans le sport

18/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-25 — Article 4 (cosignataire)

124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

18/02/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-24 — Article 2 (cosignataire)

124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

18/02/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-19 — Article 5

124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/02/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-18 — Article 5

124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/02/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-17 — Article 5

124 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/02/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement 277 — Article 10 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 276 — Article 10 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

05/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 267 — Article 19 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 252 — Article 1er ter (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 251 — Article 3 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 254 — Article 1er (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 256 — Article 8 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 512 — Article 14 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 513 — Article 14 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Adopté

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires