Claude Kern

Claude Kern

Sénateur — Bas-Rhin

UC Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
96.3%
participation aux scrutins
(844/876)
162
amendements déposés
(1er auteur)
23
amendements adoptés
(17.6% des traités)
11
questions
au Gouvernement

Amendement 555 — Article 19

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

14/11/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 4 — Article unique (cosignataire)

782 — Interdire le démarchage téléphonique

13/11/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 5 — Article unique (cosignataire)

782 — Interdire le démarchage téléphonique

13/11/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 1 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)

782 — Interdire le démarchage téléphonique

13/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article unique (cosignataire)

782 — Interdire le démarchage téléphonique

13/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

30/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

30/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 6 — Intitulé de la la proposition de loi (cosignataire)

67 — Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein

30/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 6 (cosignataire)

21 — Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes

17/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article 7 (cosignataire)

21 — Renforcer l'indépendance des médias et mieux protéger les journalistes

17/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 9 — Article 4 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 13 — Article 15 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

670 — Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique

15/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 72 — Article 11 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 73 — Article 12 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 69 — Article 1er (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 27 — Article 22

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

11/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-594 — Article 2 bis (nouveau)(Supprimé) (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

14/06/2024 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-593 — Article 13 ter (nouveau) (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

14/06/2024 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-557 — Article 13 ter (nouveau) (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

14/06/2024 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-194 — Article 1er quater (nouveau) (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

14/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-1 — Article 13 ter (nouveau) (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

14/06/2024 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-177 — Article 13 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

14/06/2024 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-52 — Article 10 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

14/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-53 — Article 10 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

14/06/2024 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-179 — Article 1er bis A (nouveau) (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

14/06/2024 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-2 — Article 14 ter (nouveau) (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

14/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-130 — Article 14 ter (nouveau) (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

10/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-129 — Article 14 ter (nouveau) (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

10/06/2024 • Commission

Adopté

Amendement COM-89 — Article 17 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

10/06/2024 • Commission

Irrecevable

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires