Cyril Pellevat

Nécessité d'une montée en puissance significative des prélèvements nationaux de sang

Question écrite • Santé et prévention • 13/07/2023 • #23#

Interprétation de l'article L. 212-8 du code de l'éducation

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 29/06/2023 • #6#11#

Attaque à Annecy

Question au Gouvernement • Première ministre • 15/06/2023 • #21#

Création d'une police municipale intercommunale entre communes d'un même établissement public de coopération intercommunale mais de départements différents

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 18/05/2023 • #3#6#21#

Difficultés liées à l'application de l'arrêté « Abeilles »

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 11/05/2023 • #2#

Pouvoir décisionnaire de l'agence nationale de l'habitat en matière de conventionnement

Question écrite • Ville et logement • 11/05/2023 • #3#18#

Dérives constatées dans certains groupes de gens du voyage

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 11/05/2023 • #21#26#

Interdiction d'emploi de bardage bois en cas de rénovation de façades

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/03/2023 • #3#14#

Nécessité d'exclure les logements destinés aux travailleurs saisonniers de la possibilité de majorer la taxe d'habitation pour les résidences secondaires

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 23/03/2023 • #6#10#18#

Impact des refus de recensement pour les communes

Question écrite • Citoyenneté • 16/03/2023 • #6#26#

Effets de la hausse des prix de l'énergie sur les stations de ski

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 02/03/2023 • #10#27#

Dysfonctionnements liés au versement de MaPrimeRénov'

Question écrite • Ville et logement • 23/02/2023 • #12#13#18#

Durée de validité des cartes d'identité

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 23/02/2023 • #21#

Travailleurs saisonniers

Question orale sans débat • Travail, plein emploi et insertion • 09/02/2023 • #30#

Suppression de la double tenue du registre d'état civil

Question écrite • Justice • 26/01/2023 • #17#

Accès à l'activité partielle pour les salariés des domaines skiables

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 19/01/2023 • #30#

Nécessité de prévoir une dérogation à l'interdiction des chauffages extérieurs pour les commerçants itinérants

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 12/01/2023 • #14#20#

Situation de l'établissement français du sang

Question écrite • Santé et prévention • 12/01/2023 • #23#

Réforme du calcul du taux d'usure

Question écrite • Ville et logement • 01/12/2022 • #10#18#26#

Véhicules entrant dans le dispositif prévu par l'article L. 151-31 du code de l'urbanisme

Question écrite • Écologie • 29/09/2022 • #14#29#

Devenir du brevet de technicien supérieur en analyses de biologie médicale

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 29/09/2022 • #11#

Préservation des chemins ruraux

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 29/09/2022 • #3#14#

Nécessité de prévoir une dérogation à l'interdiction des chauffages extérieurs pour les commerçants itinérants

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 29/09/2022 • #14#20#

Taxe sur les pick-up cinq places à usage professionnel

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 29/09/2022 • #10#29#

Inégalité en matière de retraite entre les sportifs de haut-niveau

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 29/09/2022 • #25#27#

Difficultés liées au règlement national de la publicité dans les communes de montagne

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 29/09/2022 • #3#6#14#

Régime indemnitaire applicable aux agents de la police municipale et aux professeurs et assistants d'enseignement artistique

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 29/09/2022 • #16#30#

Pérennisation du dispositif « vacances apprenantes » et nécessité de mettre en place une véritable politique de relance des séjours collectifs en montagne

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 29/09/2022 • #11#23#26#

Non-respect de l'obligation d'actualisation des plans de prévention des risques avalanches

Question écrite • Ruralité • 29/09/2022 • #3#

Conditions de travail et inadéquations de rémunération dans les établissements et services d'aide par le travail

Question écrite • Économie sociale et solidaire et vie associative • 14/07/2022 • #23#25#30#