Cyril Pellevat

Évolution des populations lupines en France

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/07/2022 • #2#14#

Difficultés liées au règlement national de la publicité dans les communes de montagne

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/06/2022 • #3#18#

Conséquences pour les communes frontalières de la non-communication des naissances et décès survenus en Suisse de personnes installées en France

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 02/06/2022 • #1#6#

Régime indemnitaire applicable aux agents de la police municipale et aux professeurs et assistants d'enseignement artistique

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 28/04/2022 • #16#

Nécessité de prévoir une dérogation à l'interdiction des chauffages extérieurs pour les commerçants itinérants

Question écrite • Transition écologique • 28/04/2022 • #14#20#

Préservation des chemins ruraux

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 17/03/2022 • #6#14#17#

Inéligibilité des prestations de déneigement et de salage au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

Question écrite • Comptes publics • 17/03/2022 • #10#

Nécessité de revoir le calendrier et le volume du concours de la fonction publique territoriale pour les aides-soignantes

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 10/02/2022 • #16#23#30#

Situation de l'enseignement des mathématiques en France

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 10/02/2022 • #11#

Non-respect de l'obligation d'actualisation des plans de prévention des risques avalanches

Question écrite • Ruralité • 10/02/2022 • #3#6#

Projet de réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour les personnes en situation de handicap

Question écrite • Personnes handicapées • 03/02/2022 • #23#

Diffusion des ouvrages transcrits en braille et difficultés d'accès à la culture des personnes malvoyantes

Question écrite • Culture • 03/02/2022 • #8#24#

Pérennisation du dispositif « vacances apprenantes » et nécessité de mettre en place une véritable politique de relance des séjours collectifs en montagne

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 03/02/2022 • #11#

Financement insuffisant de la revalorisation du Ségur de la santé pour les établissements médico-sociaux

Question écrite • Solidarités et santé • 20/01/2022 • #10#23#

Épidémie de brucellose en Haute-Savoie et nécessité de procéder à l'abattage total des bouquetins du Bargy

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 20/01/2022 • #2#

Devenir du brevet de technicien supérieur en analyses de biologie médicale

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 16/12/2021 • #24#

Nécessité de remettre en place des aides pour les centres de vacances

Question écrite • Économie, finances et relance • 16/12/2021 • #10#26#

Définition de l'agriculteur actif

Question écrite • Agriculture et alimentation • 16/12/2021 • #2#

Enseignements tirés de l'expérimentation menée sur le remboursement de consultations de psychologues

Question écrite • Solidarités et santé • 16/12/2021 • #23#25#

Remise en service des trains de nuit sur les lignes Saint-Gervais – Paris et Bourg-Saint-Maurice – Paris avant 2026

Question écrite • Transports • 18/11/2021 • #29#

Manque structurel de personnels soignants en Haute-Savoie

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 18/11/2021 • #23#

Reprise de l'activité économique des stations de ski à la suite de la crise sanitaire

Question orale sans débat • Premier ministre • 14/10/2021 • #23#27#

Sous-évaluation des capacités de production d'électricité entraînant un risque de blackout

Question écrite • Transition écologique • 30/09/2021 • #12#

Inégalité en matière de retraite entre les sportifs de haut-niveau

Question écrite • Sports • 23/09/2021 • #25#27#

Maintien des aides à destination des agences de voyage jusqu'à une reprise satisfaisante de leur activité

Question écrite • Économie, finances et relance • 29/07/2021 • #10#13#

Absence de référencement de l'amende forfaitaire visant à lutter contre les installations illicites des gens du voyage

Question écrite • Intérieur • 24/06/2021 • #17#21#

Difficultés rencontrées par la filière du sang

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 24/06/2021 • #23#

Inégalités économiques et sociales dans les régions frontalières

Question écrite • Économie, finances et relance • 10/06/2021 • #5#10#

Délais et modalités de réouverture des parcs à thème en période de crise sanitaire

Question écrite • Économie, finances et relance • 20/05/2021 • #8#

Demande d'un délai supplémentaire pour les frontaliers pour leur déclaration d'impôts en raison de la crise sanitaire

Question écrite • Économie, finances et relance • 20/05/2021 • #10#