Cyril Pellevat

Situation des associations indépendantes de locataires

Question écrite • Transition écologique • 22/04/2021 • #18#

Situation des agriculteurs face aux intempéries du 8 avril 2021

Question écrite • Agriculture et alimentation • 22/04/2021 • #2#14#

Conséquences environnementales du système de chauffage au bois dans la Vallée de l'Arve

Question écrite • Transition écologique • 08/04/2021 • #12#14#

Indemnisation du fonds de commerce des discothèques

Question écrite • Économie, finances et relance • 04/03/2021 • #10#23#

Cumul d'un système de disque et d'un système de lecture automatique des plaques d'immatriculation

Question écrite • Intérieur • 04/03/2021 • #21#29#

Manque de place dans les services psychiatriques

Question écrite • Solidarités et santé • 04/03/2021 • #23#

Crise sanitaire et la prime fixe prévue par les contrats d'obligation avec EDF pour les collectivités de montagne

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 04/03/2021 • #6#12#

Manque d'assistance psychologique aux enfants et adolescents face à la crise sanitaire

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 04/03/2021 • #23#

Difficultés d'accès des personnes handicapées aux places qui leur sont réservées

Question écrite • Intérieur • 25/02/2021 • #21#23#

Professionnels de la protection juridique des majeurs

Question orale sans débat • Justice • 25/02/2021 • #17#

Situation alarmante des secteurs de la culture et des loisirs en raison de la crise sanitaire

Question écrite • Culture • 25/02/2021 • #8#23#

Inadaptation des critères d'accès au fonds de solidarité à certaines situations

Question écrite • Économie, finances et relance • 25/02/2021 • #10#13#23#

Différences de traitement entre académies concernant l'organisation de voyages scolaires

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 04/02/2021 • #23#

Conséquences de la fermeture des remontées mécaniques pour les médecins et pharmaciens de montagne

Question écrite • Économie, finances et relance • 28/01/2021 • #10#23#

Réforme de la formation des élus

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 28/01/2021 • #6#

Futur décret relatif à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires

Question orale sans débat • Intérieur • 26/11/2020 • #21#

Désespérance des acteurs du monde sportif

Question écrite • Sports • 05/11/2020 • #23#27#

Offres de transport inadaptées de la SNCF

Question écrite • Transports • 22/10/2020 • #29#

Taxe sur les pick-up cinq places à usage professionnel

Question orale sans débat • Économie, finances et relance • 15/10/2020 • #10#

Occupation illicite de terrains par des gens du voyage

Question au Gouvernement • Intérieur • 15/10/2020 • #6#21#26#

Effets indésirables de l'absence de réouverture des boîtes de nuit pour les discothèques frontalières avec la Suisse

Question écrite • Économie, finances et relance • 10/09/2020 • #10#23#

Manque de gynécologues en espaces ruraux

Question écrite • Solidarités et santé • 02/07/2020 • #3#23#

Manque de moyens des agriculteurs pour lutter contre la prolifération des plantes adventices nommées ambroisies

Question écrite • Agriculture et alimentation • 25/06/2020 • #2#14#

Fréquentation des centres de vacances par les établissements scolaires pour la saison 2021

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 25/06/2020 • #23#26#

État des lieux de l'avancement du projet ferroviaire Lyon-Turin

Question écrite • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 25/06/2020 • #3#29#31#

Situation des travailleurs frontaliers en Suisse placés en télétravail

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 11/06/2020 • #30#

Prise en charge obligatoire par les assureurs des pertes d'exploitation des professionnels des cafés, hôtels et restaurants

Question écrite • Économie et finances • 11/06/2020 • #10#23#

Mesures pour les autocaristes

Question écrite • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 04/06/2020 • #10#29#

Situation des admissibles aux concours internes

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/05/2020 • #11#23#

Prise en charge des frais supplémentaires occasionnés par la crise pour les très petites entreprises

Question écrite • Économie et finances • 21/05/2020 • #10#13#23#