Les Républicains
Daniel Gremillet
- Les Républicains
- Commission des affaires européennes
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(953 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(54.2% des traités)
au Gouvernement
Amendement 87 — Article 12 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 20 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 19 — Article 1er (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)
479 — Clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements
Amendement 25 — Article 1er
485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
Amendement 27 — Article 2
485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
Amendement 26 — Article 2
485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
Amendement COM-8 — Article 1er bis (nouveau)
451 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
Amendement COM-7 — Article 1er
451 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
Amendement COM-9 — Article 2 (nouveau)
451 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
Amendement COM-10 — Article 2 (nouveau)
451 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
Amendement 32 — Article 3
462 — Conversion de centrales à charbon
Amendement 31 — Article 2
462 — Conversion de centrales à charbon
Amendement 10 — Article 3 (cosignataire)
439 — Architectes des Bâtiments de France
Amendement 177 — Article 18 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 117 — Article 18 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 699 — Article 12 bis
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 619 — Article 10 bis
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 772 — Article 15 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 787 — Article 14
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 786 — Article 14
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 544 — Article 1er (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 703 — Article 15
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 195 — Article 10 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 42 — Article 1er (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 43 — Article 18 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 220 — Article 18 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 494 — Article 14 bis (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 38 — Article 14 ter (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
Amendement 797 — Article 13 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
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