Daniel Gremillet

Amendement 127 — Article 12 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Amendement 136 — Article 22 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Amendement 135 — Article 19 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Amendement 129 — Article 4 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Amendement 132 — Article 9

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Amendement 134 — Article 16 bis (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Amendement 138 — Article 8

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Amendement 137 — Article 23 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Amendement 133 — Article 16 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Amendement 126 — Article 8

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Amendement 131 — Article 8

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Amendement 128 — Article 1er (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

13/04/2026 • Séance publique

Amendement 230 — Article 5

524 — Développement des transports

13/04/2026 • Séance publique

Amendement 91 — Article 14

524 — Développement des transports

10/04/2026 • Séance publique

Amendement COM-52 — Article 2 (cosignataire)

394 — Développement des transports

08/04/2026 • Commission

Amendement 15 — Article 6 (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

07/04/2026 • Séance publique

Amendement 14 — Article 6 (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

07/04/2026 • Séance publique

Amendement 4 — Article 6 (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

07/04/2026 • Séance publique

Amendement 29 — Article 3 bis B (cosignataire)

469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux

31/03/2026 • Séance publique

Amendement 31 — Article 1er (cosignataire)

469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux

31/03/2026 • Séance publique

Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)

469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux

31/03/2026 • Séance publique

Amendement 22 — Article 6 (cosignataire)

469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux

31/03/2026 • Séance publique

Amendement COM-23 — Article 5 (cosignataire)

359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

25/03/2026 • Commission

Amendement COM-20 — Article 12 (cosignataire)

359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

24/03/2026 • Commission

Amendement COM-17 — Article 12 (cosignataire)

359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

24/03/2026 • Commission

Amendement COM-15 — Article 12 (cosignataire)

359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

24/03/2026 • Commission

Amendement COM-16 — Article 8

359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

24/03/2026 • Commission

Amendement COM-14 — Article 4 (cosignataire)

359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

23/03/2026 • Commission

Amendement 2 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)

377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises

19/02/2026 • Séance publique

Amendement 4 — Article 3 (cosignataire)

377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises

19/02/2026 • Séance publique