David Ros

Accès aux données de gestion des forêts publiques en Île-de-France ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 11/06/2026 • #14#

Budget alloué à la politique publique d'évaluation des établissements scolaires du premier et second degrés ↗

Question écrite • Éducation nationale • 23/04/2026 • #5#11#

Situation de précarité persistante des enseignants contractuels assurant des remplacements de longue durée dans les établissements du second degré ↗

Question écrite • Éducation nationale • 05/03/2026 • #11#30#

Utilisation de l'intelligence artificielle dans le traitement des demandes de régularisation en préfecture ↗

Question orale • Intérieur (MD) • 19/02/2026 • #21#

Frais d'inscription à l'université ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 12/02/2026 • #11#

Moyens administratifs des directrices et directeurs d'école ↗

Question écrite • Éducation nationale • 29/01/2026 • #11#

Application de l'éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle ↗

Question écrite • Éducation nationale • 27/11/2025 • #11#

Devenir du centre technique de Renault à Lardy ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 31/07/2025 • #10#13#

Réorganisation de l'école primaire ↗

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 12/06/2025 • #11#

Situation des universités et budget de la recherche ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 08/05/2025 • #1#24#

Encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif ↗

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 20/03/2025 • #11#

Intelligence artificielle et éducation ↗

Question au Gouvernement • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 13/02/2025 • #11#

Réforme de la quatrième année d'études en médecine générale ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 23/01/2025 • #11#23#

Transparence des contrats de mécénat liant les entreprises privées et les universités ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 12/12/2024 • #11#24#

Politiques publiques de réinsertion des prisonniers ↗

Question écrite • Justice • 28/11/2024 • #17#

Conséquences des restrictions de visas des étudiants étrangers pour les universités françaises ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 21/11/2024 • #11#

Mise en application de la réforme du troisième cycle des études en pharmacie ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 14/11/2024 • #23#

Absence de la publication du décret relatif à l'horizon pluriannuel en matière de limitation d'utilisation de l'eau à des fins de refroidissement des centres de données ↗

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 07/11/2024 • #14#

Moyens pour l'intelligence artificielle militaire ↗

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 03/10/2024 • #9#24#

Régulation de l'enseignement supérieur privé ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/10/2024 • #11#

Interdiction des pièges à colle ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #14#

Investissements coordonnés pour l'intelligence artificielle ↗

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 03/10/2024 • #24#

Disparition des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation ↗

Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#

Politique du logement social et du logement intermédiaire ↗

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 03/10/2024 • #18#

Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024 ↗

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 03/10/2024 • #27#

Taxe additionnelle Ile-de-France Mobilités à la taxe de séjour dans les communes franciliennes et sud-essonniennes ↗

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 03/10/2024 • #6#

Action politique sur l'adaptation au changement climatique ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#

Renforcement de l'enseignement technologique ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/10/2024 • #11#

Failles de la mesure « un professeur devant chaque classe » ↗

Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#

Interdiction des pièges à colle ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 13/06/2024 • #14#