Édouard Courtial

Projet éolien près du marais de Sacy

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 16/11/2023 • #14#

Dérives lors des séances d'éducation à la sexualité

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 02/11/2023 • #11#15#

Indépendance de l'autorité judiciaire

Question écrite • Justice • 07/09/2023 • #17#

Exercice du mandat d'élu en arrêt de travail

Question écrite • Santé et prévention • 24/08/2023 • #6#25#

Système de suivi des surfaces agricoles en temps réel

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 27/07/2023 • #2#

Difficultés dans l'exercice du mandat de maire

Question orale sans débat • Collectivités territoriales et ruralité • 29/06/2023 • #6#

Arrêts de la cour d'appel de Douai pour l'implantation d'éoliennes dans l'Oise

Question écrite • Justice • 15/06/2023 • #17#

Situation de l'hôpital de Senlis

Question écrite • Santé et prévention • 08/06/2023 • #3#23#

Lutte contre les rodéos urbains

Question écrite • Justice • 08/06/2023 • #17#21#

Privatisation des parkings des hôpitaux

Question écrite • Santé et prévention • 08/06/2023 • #23#

Abandon de chiens et retour aux éleveurs

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 01/06/2023 • #14#

Lutte contre le frelon asiatique

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 01/06/2023 • #14#

Avenir des missions locales

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 25/05/2023 • #30#

Projet éolien de l'Européenne

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 18/05/2023 • #12#

Métier de secrétaire de mairie

Question orale sans débat • Collectivités territoriales et ruralité • 18/05/2023 • #6#30#

Nouvelle consigne

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 11/05/2023 • #6#14#

Qualité de l'eau

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 04/05/2023 • #14#

Utilisation d'un indice de performance des communes dans le calcul de la dotation accordée aux collectivités territoriales

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 04/05/2023 • #6#

Utilisation de l'indice de position sociale dans la prise de décision de fermeture d'une classe

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 04/05/2023 • #11#

Absence de motivation des classements sans suites de plaintes de maires

Question écrite • Justice • 13/04/2023 • #6#17#

Baisse de la subvention pour charges de service public versée aux établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 06/04/2023 • #11#24#

Non-compensation de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

Question écrite • Première ministre • 06/04/2023 • #5#6#

Assujettissement des établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général à la taxe foncière sur les propriétés bâties

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/04/2023 • #10#11#

Violences à l'encontre des élus

Question orale sans débat • Collectivités territoriales et ruralité • 23/03/2023 • #6#21#

Gestion de l'eau

Question orale sans débat • Collectivités territoriales et ruralité • 23/03/2023 • #6#14#

Dépôt de déchets du Grand Paris dans l'Oise

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/03/2023 • #3#14#

Prise en charge des classes pour l'inclusion scolaire

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 23/02/2023 • #6#11#23#

Accompagnement des parents endeuillés

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 16/02/2023 • #15#23#

Mise en oeuvre des zones à faible émission

Question écrite • Transports • 09/02/2023 • #3#14#29#

Indépendance de l'autorité judiciaire

Question écrite • Justice • 26/01/2023 • #17#