Édouard Courtial

Dysfonctionnements au sein du réseau de transport en Ile-de-France

Question écrite • Transports • 19/01/2023 • #29#

Délestage et maintien du courant dans les mairies

Question écrite • Première ministre • 29/12/2022 • #6#12#

Projet éolien d'Autrêches

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 22/12/2022 • #3#6#12#22#

Avenir des boulangeries

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 08/12/2022 • #10#20#

Projet éolien sur la commune de Wavignies

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 08/12/2022 • #3#12#14#

Projet éolien « l'Arronde des vents »

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 01/12/2022 • #3#6#12#

Promotion des productions françaises dans le cadre du pass culture

Question écrite • Culture • 01/12/2022 • #8#

Dysfonctionnements MaPrimeRenov

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 24/11/2022 • #10#12#18#

Développement des maisons France services

Question écrite • Collectivités territoriales • 10/11/2022 • #6#26#

Dysfonctionnements du réseau des trains express régionaux de l'Oise

Question écrite • Transports • 03/11/2022 • #29#

Difficultés dans la mise en œuvre de la loi d'orientation des mobilités pour la ville de Senlis

Question écrite • Transports • 13/10/2022 • #6#29#

Utilisation du compte personnel de formation

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 29/09/2022 • #30#

Extension de l'avenant 43

Question écrite • Santé et prévention • 08/09/2022 • #23#30#

Accord entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 28/07/2022 • #1#2#

Mise en œuvre de la zéro artificialisation nette

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 28/07/2022 • #14#

Accès aux rendez-vous pour le renouvellement de passeports dans les territoires ruraux

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 28/07/2022 • #21#

Difficultés du secteur de l'animation

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/07/2022 • #11#26#30#

Situation des mineurs étrangers isolés

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 21/07/2022 • #1#6#21#23#26#

Prise en charge des frais de déplacement des personnes en situation de handicap

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 21/07/2022 • #23#29#

Affectation de la dotation de solidarité rurale

Question écrite • Collectivités territoriales • 07/07/2022 • #6#

Définition de l'artificialisation

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #3#

Exonération du forfait patient urgences

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#

Impact de la hausse des prix de l'énergie pour les collectivités territoriales

Question écrite • Collectivités territoriales • 07/07/2022 • #6#

Remplacement de la fête des mères et des pères par celle des parents dans les écoles publiques

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 07/07/2022 • #11#

Adaptation de l'allocation de rentrée scolaire

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 07/07/2022 • #23#

Mise en œuvre de l'article 109 de la loi n° 2021-1900 du 30 décembre 2021 de finances pour 2022

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #6#

Conditions d'avancement des fonctionnaires en arrêt maladie

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 07/07/2022 • #16#

Pénurie de dentistes dans l'Oise

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#

Projet éolien aux marais de Sacy

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #3#14#

Mécénat en faveur des services départementaux d'incendie et de secours

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/07/2022 • #10#