Édouard Courtial

Enjeux du décret du 15 février 2022

Question écrite • Justice • 07/07/2022 • #17#

Avenir du fret ferroviaire

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #3#

Coût pour les communes du contrôle des points d'eau

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #3#

Mise en œuvre de l'article 109 de la loi n° 2021-1900 du 30 décembre 2021 de finances pour 2022

Question écrite • Collectivités territoriales • 30/06/2022 • #6#

Remplacement de la fête des mères et des pères par celle des parents dans les écoles publiques

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 23/06/2022 • #15#26#

Projet éolien aux marais de Sacy

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 16/06/2022 • #3#14#

Affectation de la dotation de solidarité rurale

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 05/05/2022 • #3#6#

Définition de l'artificialisation

Question écrite • Transition écologique • 14/04/2022 • #2#3#14#

Enjeux du décret du 15 février 2022

Question écrite • Justice • 14/04/2022 • #21#

Conséquences du décret du 15 février 2022 pour les polices municipales

Question écrite • Insertion • 31/03/2022 • #21#30#

Dons de médicaments pour l'Ukraine

Question écrite • Solidarités et santé • 31/03/2022 • #1#23#

Adaptation de l'allocation de rentrée scolaire

Question écrite • Solidarités et santé • 10/03/2022 • #15#

Avenir du fret ferroviaire

Question écrite • Transports • 03/03/2022 • #29#

Hausse des prix de l'énergie pour les collectivités territoriales

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 10/02/2022 • #6#12#

Mécénat en faveur des services départementaux d'incendie et de secours

Question écrite • Économie, finances et relance • 03/02/2022 • #10#

Coût pour les communes du contrôle des points d'eau

Question écrite • Intérieur • 27/01/2022 • #6#21#

Exonération du forfait patient urgences

Question écrite • Solidarités et santé • 27/01/2022 • #23#

Conditions d'avancement des fonctionnaires en arrêt maladie

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 20/01/2022 • #16#23#25#30#

Constatation des décès à domicile

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 20/01/2022 • #21#

Financement du service départemental d'incendie et de secours de l'Oise

Question écrite • Intérieur • 09/12/2021 • #21#

Manque d'autotests

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 09/12/2021 • #23#

Dysfonctionnements sur le réseau des trains express régionaux de l'Oise

Question orale sans débat • Transports • 02/12/2021 • #29#

Dernière campagne du Conseil de l'Europe

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 18/11/2021 • #26#31#

Mise en œuvre du parcours spécifique santé

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 04/11/2021 • #11#

Dysfonctionnements sur le réseau des trains express régionaux de l'Oise

Question écrite • Transports • 04/11/2021 • #29#

Réseau de l'enseignement catholique

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 28/10/2021 • #11#

Ordre public et cortèges de mariage

Question orale sans débat • Intérieur • 14/10/2021 • #21#

Protection des personnes vulnérables

Question écrite • Solidarités et santé • 07/10/2021 • #17#23#

Arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne sur le statut des militaires

Question écrite • Armées • 29/07/2021 • #9#17#

Retard en matière de drones militaires

Question écrite • Armées • 22/07/2021 • #9#