Else Joseph

Projet de décret envisageant l'interdiction de certains produits à base de nicotine ↗

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 10/07/2025 • #23#

Participation de Taïwan à l'Organisation mondiale de la santé ↗

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 12/06/2025 • #1#

Conséquences du gel du dispositif MaPrimeRenvov' dans la région Grand Est et les Ardennes ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 12/06/2025 • #10#14#

Disparition de la notion de produit d'origine dans la réécriture du code des douanes ↗

Question écrite • Commerce extérieur et Français de l'étranger • 29/05/2025 • #10#

Interrogation sur la mise en place des éoliennes juste après le début de l'année pour éviter l'exigibilité de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER) au cours de l'année ↗

Question orale • Comptes publics • 15/05/2025 • #10#

Problèmes posés par le déclassement des déchets d'activités de soins à risques infectieux ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 08/05/2025 • #23#

Refus d'indemnisation intégrale de la commune d'Issancourt-et-Rumel pour les préjudices et frais résultant d'une fouille ordonnée par la police judiciaire ↗

Question orale • Justice • 08/05/2025 • #6#17#

Problèmes posés lors de la reprise de tombes abandonnées ↗

Question orale • Ruralité • 10/04/2025 • #6#

Utilisation de l'intelligence artificielle générative à l'université et dans les grandes écoles dans la rédaction des devoirs ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/04/2025 • #11#

Annonce d'une solution pour l'adoption d'un décret attendu concernant la bonification de la retraite des sapeurs-pompiers volontaires ↗

Question écrite • Intérieur • 27/03/2025 • #25#

Contrôle technique des deux-roues motorisées ↗

Question écrite • Transports • 13/03/2025 • #29#

Problèmes d'immatriculation des motos de collection auprès des services de l'Agence nationale des titres sécurisés ↗

Question orale • Intérieur • 27/02/2025 • #21#

Accès du personnel départemental travaillant dans le domaine médico-social au Ségur, complément de traitement indiciaire ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 20/02/2025 • #23#30#

Réalisation de l'opération « 1 000 cafés » ↗

Question orale • Ruralité • 30/01/2025 • #3#6#

Actions de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie au regard de la liberté d'action des collectivités locales ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 30/01/2025 • #6#12#

Accès des infirmiers et infirmières des conseils départementaux au Ségur - Complément de traitement indiciaire ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 23/01/2025 • #16#23#

Conditions de gestion de l'allocation spécifique de solidarité (ASS) ↗

Question écrite • Travail et emploi • 07/11/2024 • #23#25#30#

Implications de la reconnaissance de la santé mentale reconnue comme grande cause nationale pour 2025 ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 24/10/2024 • #23#

Situation délicate des exploitants forestiers et demande de mesures de soutien ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 17/10/2024 • #2#

Élections à venir au sein des syndicats supra-communautaires des eaux ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #6#

Crise des vocations au sein de la police judiciaire ↗

Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #21#

Non-éligibilité aux subventions des communes de moins de 2 000 habitants pour la mise en place d'un espace cinéraire ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#

Conséquences de la hausse du prix de l'énergie sur les régies d'eau et d'assainissement ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #3#6#

Suppression de la desserte directe des rames TGV du vendredi des villes de Charleville-Mézières, de Rethel et de Sedan ↗

Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #3#29#

Situation des secrétaires de mairie sous statut contractuel ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#

Inquiétudes sur le récent recentrage du Fonds vert ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#14#

Caractère insuffisant du montant de la dotation « élu local » ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#22#

Situation de l'accès au crédit immobilier ↗

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 03/10/2024 • #10#18#

Balisage circonstancié des éoliennes ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #12#14#29#

Diminution du fonds vert ↗

Question écrite • Budget et comptes publics • 03/10/2024 • #5#