Éric Kerrouche

Doctrine de protection des travailleurs face aux maladies hautement pathogènes

Question écrite • Santé et prévention • 15/09/2022 • #23#30#

Rétablissement de la « Palombe bleue »

Question écrite • Transports • 04/08/2022 • #29#

Crédits européens dédiés à l'aide alimentaire non mobilisés dans le cadre de lots infructueux

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 28/07/2022 • #23#26#31#

Identification des bénéficiaires d'un tarif social de l'eau

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #5#6#26#

Doctrine de protection des travailleurs face aux maladies hautement pathogènes

Question écrite • Première ministre • 07/07/2022 • #23#30#

Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #2#14#

Dommages causés par la sécheresse des sols

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 07/07/2022 • #14#18#

Critères de qualité agronomique et d'innocuité des matières fertilisantes et supports de culture

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 07/07/2022 • #2#14#

Remise de la carte nationale d'identité dans la mairie du lieu de résidence

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 07/07/2022 • #21#26#

Opposabilité du pacte de gouvernance dans les intercommunalités

Question écrite • Collectivités territoriales • 07/07/2022 • #6#17#

Publication du rapport annuel sur les nouveaux indicateurs de richesse

Question écrite • Première ministre • 07/07/2022 • #10#26#

Dommages causés par la sécheresse des sols

Question écrite • Intérieur • 30/06/2022 • #21#

Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

Question écrite • Transition écologique • 07/04/2022 • #2#14#

État des lieux des guichets locaux pour accompagner l'expérimentation locale

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 09/12/2021 • #6#

Publication du rapport annuel sur les nouveaux indicateurs de richesse

Question écrite • Premier ministre • 28/10/2021 • #10#22#26#

Statistiques de non-distribution des plis électoraux lors des scrutins de juin 2021

Question écrite • Intérieur • 28/10/2021 • #22#

Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

Question écrite • Transition écologique • 07/10/2021 • #2#14#

Conséquences de l'exportation massive de grumes vers l'Asie sur la filière bois française

Question écrite • Agriculture et alimentation • 23/09/2021 • #2#10#

Identification des bénéficiaires d'un tarif social de l'eau

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 09/09/2021 • #15#

Réglementation en matière d'activités de vente ambulante consistant à circuler sur la voie en quête d'acheteurs

Question écrite • Petites et moyennes entreprises • 09/09/2021 • #10#20#

Critères de qualité agronomique et d'innocuité des matières fertilisantes et supports de culture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 09/09/2021 • #5#6#14#

Accès aux traitements adaptés pour le cancer du sein triple négatif métastatique

Question écrite • Solidarités et santé • 01/07/2021 • #23#

Identification des bénéficiaires d'un tarif social de l'eau

Question écrite • Transition écologique • 10/06/2021 • #15#

Exonération de la taxe d'habitation sur les résidences principales

Question écrite • Comptes publics • 10/06/2021 • #10#

Décret n° 2020-541 du 9 mai 2020 relatif au « forfait mobilités durables » et au mode de transport alternatif et durable

Question écrite • Transition écologique • 13/05/2021 • #14#29#

Annulation de la contribution à l'audiovisuel public au titre de 2021 pour les entreprises de la restauration, de l'hôtellerie et des loisirs nocturnes

Question écrite • Économie, finances et relance • 29/04/2021 • #10#13#

Cumul de l'allocation adulte handicapé et de l'indemnité de fonction élective

Question écrite • Personnes handicapées • 08/04/2021 • #6#23#

Prise en charge des frais spécifiques de déplacement des élus communautaires en situation de handicap

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 08/04/2021 • #6#23#

Critères de qualité agronomique et d'innocuité des matières fertilisantes et supports de culture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 01/04/2021 • #5#6#14#

Réglementation en matière d'activités de vente ambulante consistant à circuler sur la voie en quête d'acheteurs

Question écrite • Petites et moyennes entreprises • 25/03/2021 • #10#20#