Éric Kerrouche

Offre de soins en chirurgie pédiatrique d'otorhinolaryngologie

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #23#

Inéligibilité à la fraction « bourg-centre » de la dotation de solidarité rurale

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 06/06/2024 • #6#

Application de l'augmentation de la valeur du point aux personnels des aides à domicile en milieu rural en congé maladie

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #23#

Budget du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Question au Gouvernement • Premier ministre • 30/05/2024 • #11#24#

Généralisation de l'expérimentation permettant de recourir à une entreprise prestataire pour le recensement de la population

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 30/05/2024 • #6#26#

Décret d'application relatif au cumul de l'allocation adulte handicapé et de l'indemnité de fonction élective locale

Question orale sans débat • Personnes âgées et personnes handicapées • 02/05/2024 • #6#23#

Règles d'autoconsommation collective d'électricité

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 18/04/2024 • #12#

Classement des communes « France ruralités environnement »

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 21/03/2024 • #3#6#

Inéligibilité à la fraction « bourg-centre » de la dotation de solidarité rurale

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 29/02/2024 • #6#

Offre de soins en chirurgie pédiatrique d'otorhinolaryngologie

Question écrite • Santé et prévention • 15/02/2024 • #23#

Application de l'augmentation de la valeur du point aux personnels des aides à domicile en milieu rural en congé maladie

Question écrite • Santé et prévention • 21/12/2023 • #23#

Responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 30/11/2023 • #14#

Communication du montant de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises résiduelle aux intercommunalités

Question écrite • Comptes publics • 30/11/2023 • #10#

Pérennité, essor et financement de l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 09/11/2023 • #30#

Identification des bénéficiaires de la tarification sociale de l'eau

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/11/2023 • #14#23#

Prise en charge de l'acheminement du matériel de propagande électorale officielle

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 11/05/2023 • #22#

Décret d'application relatif au cumul de l'allocation adulte handicapé et de l'indemnité de fonction élective locale

Question écrite • Personnes handicapées • 04/05/2023 • #6#23#

Ampleur des démissions de conseillers municipaux et communautaires

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 09/03/2023 • #6#22#

Publication du décret d'application relatif à l'extension des critères d'intégration des communes aux zones tendues

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/02/2023 • #3#6#10#

Blocage du point d'indice des personnels des chambres des métiers et de l'artisanat

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 01/12/2022 • #16#20#30#

Exclusion de la République islamique d'Iran de la commission de la condition de la femme à l'organisation des Nations unies

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 24/11/2022 • #1#26#

Droit individuel à la formation des élus et changement d'application numérique

Question écrite • Collectivités territoriales • 10/11/2022 • #6#

Diminution de la dotation forfaitaire de recensement

Question écrite • Comptes publics • 13/10/2022 • #5#6#

Décorrélation des taux de fiscalité locale

Question écrite • Comptes publics • 22/09/2022 • #5#10#18#

Dommages causés par la sécheresse des sols

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 15/09/2022 • #14#18#

Doctrine de protection des travailleurs face aux maladies hautement pathogènes

Question écrite • Santé et prévention • 15/09/2022 • #23#30#

Remise de la carte nationale d'identité dans la mairie du lieu de résidence

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 15/09/2022 • #21#26#

Critères de qualité agronomique et d'innocuité des matières fertilisantes et supports de culture

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 15/09/2022 • #2#14#

Opposabilité du pacte de gouvernance dans les intercommunalités

Question écrite • Collectivités territoriales • 15/09/2022 • #6#17#

Publication du rapport annuel sur les nouveaux indicateurs de richesse

Question écrite • Première ministre • 15/09/2022 • #10#26#