Franck Menonville

Situation des brasseurs indépendants

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 11/04/2024 • #10#

Diminution du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 11/04/2024 • #30#

Conséquences du « zéro artificialisation nette » sur un chantier dans la Meuse

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 11/04/2024 • #14#

Exonération pour les éoliennes terrestres de taxe foncière sur les propriétés bâties et de cotisation foncière des entreprises

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 11/04/2024 • #12#14#

Exonération pour les éoliennes terrestres de taxe foncière sur les propriétés bâties et de cotisation foncière des entreprises

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 04/04/2024 • #10#12#13#

Prise en compte des périodes de travaux d'utilité collective et de stages d'initiation à la vie professionnelle pour les départs anticipés à la retraite

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 04/04/2024 • #30#

Exclusion des personnels des établissements et services sociaux et médico-sociaux des revalorisations salariales

Question écrite • Santé et prévention • 28/03/2024 • #23#

Recyclage des pneus usagés

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 21/03/2024 • #2#13#14#

Carte scolaire dans les territoires ruraux

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/03/2024 • #11#

Crise agricole

Question au Gouvernement • Agriculture et souveraineté alimentaire • 25/01/2024 • #2#

Eau et assainissement

Question au Gouvernement • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/12/2023 • #14#

Financement du dispositif « Territoire zéro chômeur de longue durée »

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 02/11/2023 • #30#

Financement de l'hébergement des professionnels de l'association « action de santé libérale en équipe » en maison de santé pluriprofessionnelle

Question écrite • Santé et prévention • 02/11/2023 • #23#

Recrutement des apprentis par les collectivités

Question écrite • Enseignement et formation professionnels • 28/09/2023 • #6#30#

Hausse des tarifs de l'électricité

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 10/08/2023 • #12#

Conséquences de la baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage en artisanat

Question écrite • Enseignement et formation professionnels • 10/08/2023 • #11#

Assurance décennale et filière photovoltaïque

Question écrite • Transition énergétique • 27/07/2023 • #10#12#13#20#

Paiement des taxes sur l'alcool pour les bouilleurs de cru ambulant

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 29/06/2023 • #10#20#

Indemnités du maire

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 29/06/2023 • #6#

Dispositif travailleurs occasionnels-demandeurs d'emploi

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 15/06/2023 • #2#25#30#

Métro rural

Question écrite • Transports • 15/06/2023 • #3#29#

Violence à l'égard des élus

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 08/06/2023 • #6#21#22#

Difficultés de recrutement dans la petite enfance

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 08/06/2023 • #15#23#30#

Difficultés de mise en place du guichet unique pour les entreprises

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 18/05/2023 • #13#

Guichet unique

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 18/05/2023 • #10#20#

Raccordement au réseau des énergies renouvelables

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 18/05/2023 • #12#

Démissions d'élus locaux

Question au Gouvernement • Collectivités territoriales et ruralité • 06/04/2023 • #6#

Odontologie pour les personnes en situation de handicap et les personnes vulnérables

Question écrite • Santé et prévention • 30/03/2023 • #23#25#

Difficultés rencontrées par les élus locaux en situation d'arrêt maladie

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 23/03/2023 • #6#25#

Versement des aides de la politique agricole commune aux anciens élus

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 16/03/2023 • #2#25#