Franck Menonville

Difficultés économiques des brasseries artisanales

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 16/03/2023 • #20#

Interdiction de la vente de voitures neuves thermiques en 2035

Question au Gouvernement • Industrie • 09/03/2023 • #10#14#29#

Indemnisation de victimes du fait d'agissements de mineurs placés sous la responsabilité du département

Question écrite • Justice • 26/01/2023 • #6#17#

Accompagnement des artisans face à la crise énergétique

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 12/01/2023 • #10#12#20#

Taux de TVA sur la vente de poissons par les aquaculteurs aux adhérents des fédérations et associations de pêche

Question écrite • Comptes publics • 29/12/2022 • #2#10#

Sécurisation du taux réduit de 5,5 % de TVA applicable aux activités équestres

Question écrite • Comptes publics • 22/12/2022 • #10#13#20#

Inquiétudes relatives à la réforme des transports sanitaires urgents

Question orale sans débat • Santé et prévention • 01/12/2022 • #23#29#

Préconisations du rapport de la Cour des comptes sur les finances publiques locales pour 2022

Question écrite • Collectivités territoriales • 24/11/2022 • #6#

Statut des directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation

Question écrite • Justice • 03/11/2022 • #17#

Développement du combustible solide de récupération

Question écrite • Transition énergétique • 27/10/2022 • #12#14#

Outils de gestion des risques climatiques en agriculture

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 27/10/2022 • #2#14#

Inquiétudes sur la mesure de production fourragère par satellite

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 27/10/2022 • #2#14#

Assurance récolte en agriculture

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 27/10/2022 • #2#14#

Crise énergétique et soutien aux collectivités bien gérées

Question écrite • Collectivités territoriales • 13/10/2022 • #5#6#12#

Problématiques des propriétaires forestiers

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/10/2022 • #2#

Lissage de l'imposition forfaitaire des entreprises de réseaux lors du renouvellement de parcs éoliens

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/10/2022 • #6#10#12#

Difficultés dans l'application des dispositions du volet forêt du plan de relance

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/10/2022 • #2#10#

Impact de la flambée des prix de l'énergie sur les boulangeries

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 29/09/2022 • #12#20#

Pénurie de combustibles bois

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 01/09/2022 • #10#12#

Indemnisation de victimes du fait d'agissements de mineurs placés sous la responsabilité du département

Question écrite • Justice • 01/09/2022 • #6#17#

Conséquences de la sécheresse

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 11/08/2022 • #2#

Hygiénisation des boues urbaines

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 11/08/2022 • #14#23#

Retraite des anciens combattants

Question écrite • Anciens combattants et mémoire • 21/07/2022 • #4#23#

Services d'aide et d'accompagnement à domicile

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 30/06/2022 • #23#

Hausse du prix des carburants et agents des collectivités territoriales

Question écrite • Collectivités territoriales • 30/06/2022 • #6#12#29#30#

Ostéopathes animaliers

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 26/05/2022 • #2#

Exportation des grumes chêne

Question écrite • Agriculture et alimentation • 12/05/2022 • #2#

Conséquences des futures modalités de perception de la taxe d'aménagement

Question écrite • Économie, finances et relance • 21/04/2022 • #5#6#10#18#

Transport transfrontalier des camions 44 tonnes

Question écrite • Transports • 24/03/2022 • #29#31#

Conséquences du conflit en Ukraine sur le marché des engrais

Question écrite • Agriculture et alimentation • 24/03/2022 • #1#2#