Franck Menonville

Taxation des engrais russes

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 10/07/2025 • #1#2#

Normalisation volontaire dans la compétitivité industrielle française

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 03/07/2025 • #10#

Difficultés des coiffeurs

Question écrite • Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire • 03/07/2025 • #20#

Permis de louer

Question écrite • Logement • 19/06/2025 • #18#

Retour du loup

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 12/06/2025 • #2#

Conséquences de la liquidation de l'usine STENPA

Question orale sans débat • Industrie et énergie • 29/05/2025 • #10#13#

Développement des traitements de nouvelle génération de la dépendance aux opioïdes

Question orale sans débat • Travail, santé, solidarités et familles • 22/05/2025 • #23#25#

Prise en charge des détenus en établissement de santé psychiatrique

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 03/04/2025 • #17#21#23#

Double imposition appliquée aux propriétaires de logements exerçant une activité de loueur en meublé

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 03/04/2025 • #10#18#

Extension de la prime Ségur à la branche de l'action sanitaire et sociale

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 20/02/2025 • #23#30#

Exonération pour les éoliennes terrestres de taxe foncière sur les propriétés bâties et de cotisation foncière des entreprises

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/02/2025 • #5#10#12#

Plan « Famille » du ministère des armées

Question écrite • Armées • 16/01/2025 • #9#15#

Croix de Guerre

Question écrite • Armées • 16/01/2025 • #9#

Prise en compte des périodes de travaux d'utilité collective et de stages d'initiation à la vie professionnelle pour les départs anticipés à la retraite

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 16/01/2025 • #25#30#

Carte scolaire dans les territoires ruraux

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 16/01/2025 • #6#11#

Diminution du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

Question écrite • Travail et emploi • 16/01/2025 • #11#30#

Nécessité d'une égalité d'accès aux biocarburants

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 16/01/2025 • #12#

Recyclage des pneus usagés

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 16/01/2025 • #14#

Compensation de l'État en faveur des collectivités locales pour les dépenses induites par l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 16/01/2025 • #6#11#

Retrait du marché du flufenacet en septembre 2025

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 16/01/2025 • #2#

Révision de la loi n° 2014-384 du 29 mars 2014 visant à reconquérir l'économie réelle, dite loi Florange

Question écrite • Économie, finances et industrie • 12/12/2024 • #10#

Exonérations aux reprises d'entreprises située en zone FRR

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 31/10/2024 • #10#

Exonération pour les éoliennes terrestres de taxe foncière sur les propriétés bâties et de cotisation foncière des entreprises

Question écrite • Énergie • 10/10/2024 • #5#10#12#

Présence de castors sur des exploitations agricoles

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Livraisons par drones au sein des établissements pénitentiaires de la Meuse

Question orale sans débat • Justice • 03/10/2024 • #17#

Compensation de l'État en faveur des collectivités locales pour les dépenses induites par l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 01/08/2024 • #6#11#

Retrait du marché du flufenacet en septembre 2025

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 01/08/2024 • #2#

Croix de Guerre

Question écrite • Armées • 20/06/2024 • #9#

Nécessité d'une égalité d'accès aux biocarburants

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 20/06/2024 • #10#12#29#

Plan « Famille » du ministère des armées

Question écrite • Enfance, jeunesse et familles • 20/06/2024 • #9#15#